Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Réponses parlementaires JO 6 novembre

santé - Possible dangerosité des pelouses synthétiques
15ème législature - question n°12477 posée par M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports


sports - Développement de la pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans
15ème législature - question n°12094 posée par M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports


chasse et pêche - Diminution du coût du permis de pêche
15ème législature - question n° 11500 posée par M. Benoit Potterie (La République en Marche) - Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire


sports - Attribution à Médiapro des droits de la ligue 1
15ème législature - question n° 11443 posée par Mme Aurore Bergé (La République en Marche) - Yvelines
Réponse du Ministère des sports


enseignement secondaire - Réforme de l'enseignement d'exploration et de complément en EPS
15ème législature - question n° 9490 posée par M. Lionel Causse (La République en Marche) - Landes
Réponse du Ministère de l' éducation nationale et de la jeunesse


enseignement secondaire - Réforme du baccalauréat - Devenir de l'enseignement des cours d'EPS
15ème législature - question n° 9192 posée par M. Hubert Wulfranc (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l' éducation nationale et de la jeunesse

enseignement - Pratique de l'EPS dans l'enseignement scolaire
15ème législature - question n° 7712 posée par Mme Marie-Ange Magne (La République en Marche) - Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l' éducation nationale et de la jeunesse

agriculture - Éligibilité des centres équestres aux aides PAC
15ème législature - question n° 6471 posée par M. Régis Juanico (Socialistes et apparentés) - Loire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

sécurité des biens et des personnes - Coopération européenne en matière de prévention de la radicalisation
15ème législature - question n° 6189 posée par Mme Danièle Cazarian (La République en Marche) - Rhône
Réponse du Ministère de l'intérieur

sports - Remboursement des examens complémentaires dans le cadre de la pratique sportive
15ème législature - question n° 1234 posée par M. Ugo Bernalicis (La France insoumise) - Nord
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

15 septembre - Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 9 Décret n° 2019-960 du 13 septembre 2019 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de[…]

17/09/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

L’école et le sport : une ambition à concrétiser

L’école et le sport : une ambition à concrétiser

Lancement du GIE  « France Sport Expertise »

Lancement du GIE « France Sport Expertise »

Plus d'articles