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Journal officiel

23 octobre - Ministère des sports
• 66 Arrêté du 15 octobre 2018 portant nomination au cabinet de la ministre des sports

20 octobre -  Ministère des sports

 

 

Réponse parlementaire AN  16 octobre

15ème législature - QE 11885 - Ministère : Sports
M. Jean-Pierre Cubertafon (Mouvement Démocrate et apparentés) - Dordogne
aquaculture et pêche professionnelle - Déréglementation de la profession de moniteur guide de pêche professionnel


15ème législature - QE 11445 -Ministère : Sports
M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Expérimentation de fumigène sans chaleur dans les enceintes sportives


15ème législature - QE 10931 - Ministère : Éducation nationale
Mme Pascale Fontenel-Personne (La République en Marche) - Sarthe
tourisme et loisirs - Impact de la directive 2015/2302 sur les structures ACM


15ème législature - QE 10914 - Ministère : Sports
M. Bastien Lachaud (La France insoumise) - Seine-Saint-Denis
sports - Prévention des discriminations dans le milieu sportif

15ème législature - QE 10605 - Ministère : Sports
M. Pierre Henriet (La République en Marche) - Vendée
sports - Soutien à la pratique sportive sur les territoires


15ème législature - QE 7139 - Ministère : Sports
M. Emmanuel Maquet (Les Républicains) - Somme
taxe sur la valeur ajoutée - Protection de la filière équestre

15ème législature - QE 6950 - Ministère : Sports
Mme Cathy Racon-Bouzon (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
sports - Application de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017


15ème législature - QE 6815 - Ministère : Éducation nationale
M. François Ruffin (La France insoumise) - Somme
enseignement secondaire - Baisse de salaire des coordonateurs d'unités localisées scolaires


15ème législature - QE 5986 - Ministère : Sports
M. Jean-Marc Zulesi (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
santé - Maisons sport-santé dans les zones peu denses


15ème législature - QE 5413 - Ministère : Sports
M. Olivier Serva (La République en Marche) - Guadeloupe
outre-mer - Intégration des ligues de football à la FIFA


15ème législature - QE 5247 - Ministère : Culture
Mme Marie-George Buffet (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Saint-Denis
sports - Les droits de retransmission des Jeux olympiques et paralympiques de 2024


15ème législature - QE 4766 - Ministère : Éducation nationale
Mme Annie Genevard (Les Républicains) - Doubs
sports - Maîtres-nageurs sauveteurs statut et formation


15ème législature - QE 4069 - Ministère : Éducation nationale 
M. Loïc Dombreval (La République en Marche) - Alpes-Maritimes
sports - Situation professionnelle des maîtres-nageurs sauveteurs


15ème législature - QE 448 - Ministère : Sports
M. Patrick Vignal (La République en Marche) - Hérault
sports - Les sports de combats mixtes
 

 

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