Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

  • Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte Question n° 04017
    posée par Mme Christine Prunaud

Réponse du Ministère de l'économie et des finances   22/03/2018

  • Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et paralympiques de 2024 Question n° 03270
    posée par M. Simon Sutour

Réponse du Ministère de la culture   15/02/2018

 

  • 15ème législature - sports - Subventions CNDS QE 7885

M. Arnaud Viala (Les Républicains) - Aveyron
Ministère : Action et comptes publics  Publiée au JO le 24/04/2018
Réponse JO le 09/10/2018


Journal officiel

  • JO du 10 octobre - Ministère des sports

82 Arrêté du 5 octobre 2018 portant nomination au conseil d'administration du Musée national du sport

  • JO du 9 octobre - Ministère des sports

71 Décret n° 2018-868 du 8 octobre 2018 modifiant l'article R. 232-21 du code du sport


 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel 13 mars - Ministère des sports 45 Arrêté du 4 mars 2019 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques   Réponses parlementaires […]

20/03/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Coupe du monde 2018 de football, les chiffres clés

Coupe du monde 2018 de football, les chiffres clés

Les communes consacrent selon leur taille entre 52 et 90 € au sport par habitant chaque année

Les communes consacrent selon leur taille entre 52 et 90 € au sport par habitant chaque année

Plus d'articles