Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

  • Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte Question n° 04017
    posée par Mme Christine Prunaud

Réponse du Ministère de l'économie et des finances   22/03/2018

  • Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et paralympiques de 2024 Question n° 03270
    posée par M. Simon Sutour

Réponse du Ministère de la culture   15/02/2018

 

  • 15ème législature - sports - Subventions CNDS QE 7885

M. Arnaud Viala (Les Républicains) - Aveyron
Ministère : Action et comptes publics  Publiée au JO le 24/04/2018
Réponse JO le 09/10/2018


Journal officiel

  • JO du 10 octobre - Ministère des sports

82 Arrêté du 5 octobre 2018 portant nomination au conseil d'administration du Musée national du sport

  • JO du 9 octobre - Ministère des sports

71 Décret n° 2018-868 du 8 octobre 2018 modifiant l'article R. 232-21 du code du sport


 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

#BougezChezVous : comment faire ?

#BougezChezVous : comment faire ?

Jeudi 26 mars le mouvement sportif français (ministère des Sports, CNOSF, CPSF, Paris 2024) a lancé sur ses réseaux sociaux un premier live avec Martin Fourcade, quintuple champion Olympique de biathlon et[…]

01/04/2020 | JO 2024Coronavirus
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

L'Apels lance une salle de gym virtuelle, solidaire et éducative

L'Apels lance une salle de gym virtuelle, solidaire et éducative

L’Agence nationale du sport soumise au contrôle d'un commissaire du Gouvernement et au contrôle économique et financier de l'Etat

L’Agence nationale du sport soumise au contrôle d'un commissaire du Gouvernement et au contrôle économique et financier de l'Etat

Plus d'articles