Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

JO du 16 septembre 2018

Ministère des sports
• 14 Arrêté du 5 septembre 2018 portant délégation de signature au cabinet de la ministre des sports
JO du 15 septembre


• 48 Arrêté du 13 septembre 2018 portant nomination (administration centrale)


JO du 13 septembre 2018

Ministère du travail
• 77 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de la filière sport-loisirs (conception, fabrication, services et commerce des articles de sport et équipement de loisirs)


Réponses parlementaires JO AN

15ème législature - QE 9336 - Ministère : Sports
sports - La formation et le rôle des maîtres-nageurs sauveteurs
M. Didier Martin (La République en Marche) - Côte-d'Or

15ème législature - QE 9087 - Ministère : Éducation nationale
services publics - Suppression CIO
M. Alain David (Socialistes et apparentés) - Gironde

15ème législature - QE 7928 - Ministère : Intérieur
associations et fondations - Loi NOTRe et subventions à des associations
M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI, Agir et Indépendants) - Lozère

15ème législature - QE 7603 - Ministère : Sports
sports - Obligation de prise de licence sportive sans compétition
M. Jean-Marc Zulesi (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Les clubs de foot se positionnent comme des marques mondiales

Les clubs de foot se positionnent comme des marques mondiales

L’étude « European Champions Report 2019 » de KPMG examine, pour la saison 2017-2018, les indicateurs business de performance des clubs champions des huit principales ligues européennes. Les grands clubs[…]

18/03/2019 |
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Pour enseigner la natation les profs d’EPS doivent être qualifiés

Pour enseigner la natation les profs d’EPS doivent être qualifiés

Vente et publicité de l’alcool dans les stades : des députés sont pour

Vente et publicité de l’alcool dans les stades : des députés sont pour

Plus d'articles