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Réponses parlementaires JO Sénat

  • Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau

Question n° 03328 posée par M. Michel Savin
Réponse du Ministère des sports  22/02/2018

  • Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

Question n° 05084 posée par M. André Reichardt
Réponse du Ministère des sports  24/05/2018

  • Profession de moniteur guide de pêche professionnel

Question n° 06230 posée par M. François Calvet
Réponse du Ministère des sports  19/07/2018

  • Surcoût des travaux liés à l'organisation des jeux olympiques de 2024

Question n° 05994 posée par M. Vincent Delahaye
Réponse du Ministère des sports  05/07/2018

  • Violences et dégradations commises à l'occasion de la victoire de l'équipe de France de football

Question n° 06294 posée par Mme Marta de Cidrac
Réponse du Ministère de l'intérieur  26/07/2018

Réponses parlementaires JO AN

sports - La formation et le rôle des maîtres-nageurs sauveteurs
M. Didier Martin (La République en Marche) - Côte-d'Or
Ministère : Sports
Publiée au JO le 12/06/2018 / Réponse JO le 11/09/2018

services publics - Suppression CIO
M. Alain David (Nouvelle Gauche) - Gironde
Ministère : Éducation nationale 
Publiée au JO le 05/06/2018 / Réponse JO le 11/09/2018

associations et fondations - Loi NOTRe et subventions à des associations
M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI, Agir et Indépendants) - Lozère
Ministère : Intérieur 
Publiée au JO le 01/05/2018 / Réponse JO le 11/09/2018

sports - Obligation de prise de licence sportive sans compétition
M. Jean-Marc Zulesi (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
Ministère : Sports 
Publiée au JO le 17/04/2018 / Réponse JO le 11/09/2018


JO du 6 septembre

Ministère des sports

  • 29 Arrêté du 7 août 2018 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels techniques et pédagogiques relevant des ministres chargés de la jeunesse et des sports
  • 30 Arrêté du 22 août 2018 portant création de la mention « pêche de loisirs » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
  • 31 Arrêté du 22 août 2018 portant création de la mention « karaté, wushu et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
  • 32 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
  • 33 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
  • 34 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
  • 35 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
  • 36 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canne de combat et bâton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

JO du 8 septembre

Ministère des sports
• 18 Arrêté du 24 août 2018 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne

JO du 11 septembre

Ministère des sports

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14/11/2018 |
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