Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Réponses parlementaires JO Sénat

  • Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau

Question n° 03328 posée par M. Michel Savin
Réponse du Ministère des sports  22/02/2018

  • Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

Question n° 05084 posée par M. André Reichardt
Réponse du Ministère des sports  24/05/2018

  • Profession de moniteur guide de pêche professionnel

Question n° 06230 posée par M. François Calvet
Réponse du Ministère des sports  19/07/2018

  • Surcoût des travaux liés à l'organisation des jeux olympiques de 2024

Question n° 05994 posée par M. Vincent Delahaye
Réponse du Ministère des sports  05/07/2018

  • Violences et dégradations commises à l'occasion de la victoire de l'équipe de France de football

Question n° 06294 posée par Mme Marta de Cidrac
Réponse du Ministère de l'intérieur  26/07/2018

Réponses parlementaires JO AN

sports - La formation et le rôle des maîtres-nageurs sauveteurs
M. Didier Martin (La République en Marche) - Côte-d'Or
Ministère : Sports
Publiée au JO le 12/06/2018 / Réponse JO le 11/09/2018

services publics - Suppression CIO
M. Alain David (Nouvelle Gauche) - Gironde
Ministère : Éducation nationale 
Publiée au JO le 05/06/2018 / Réponse JO le 11/09/2018

associations et fondations - Loi NOTRe et subventions à des associations
M. Pierre Morel-À-L'Huissier (UDI, Agir et Indépendants) - Lozère
Ministère : Intérieur 
Publiée au JO le 01/05/2018 / Réponse JO le 11/09/2018

sports - Obligation de prise de licence sportive sans compétition
M. Jean-Marc Zulesi (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
Ministère : Sports 
Publiée au JO le 17/04/2018 / Réponse JO le 11/09/2018


JO du 6 septembre

Ministère des sports

  • 29 Arrêté du 7 août 2018 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels techniques et pédagogiques relevant des ministres chargés de la jeunesse et des sports
  • 30 Arrêté du 22 août 2018 portant création de la mention « pêche de loisirs » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
  • 31 Arrêté du 22 août 2018 portant création de la mention « karaté, wushu et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
  • 32 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
  • 33 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
  • 34 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
  • 35 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
  • 36 Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canne de combat et bâton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

JO du 8 septembre

Ministère des sports
• 18 Arrêté du 24 août 2018 modifiant l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne

JO du 11 septembre

Ministère des sports

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

L'État arrête les dispositions du Plan mercredi

L'État arrête les dispositions du Plan mercredi

Une instruction du 26 novembre détaille les modalités d’organisation du Plan mercredi. Les communes devront s’engager sur une charte qualité. Le soutien financier de l’État est[…]

09/01/2019 | Droit du sport
Actualités juridiques

Actualités juridiques

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La Vienne lance un appel à projets pour permettre aux jeunes en situation de handicap d'accéder à une pratique sportive en club

La Vienne lance un appel à projets pour permettre aux jeunes en situation de handicap d'accéder à une pratique sportive en club

Plus d'articles