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JORF n°0177 du 3 août 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR
- 2 Arrêté du 5 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'accès par la voie de l'avancement de grade au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe - session 2019
JORF n°0177 du 3 août 2018 - MINISTERE DES SPORTS
- 33 Décret n° 2018-691 du 1er août 2018 relatif à l'exploitation commerciale de l'image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels
ORF n°0175 du 1 août 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR
- 3 Arrêté du 19 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe, session 2019, organisé par le centre de gestion de la Haute-Garonne
JORF n°0174 du 31 juillet 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR
- 5 Arrêté du 19 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe, session 2019, organisé par le centre de gestion de la Haute-Garonne
JORF n°0171 du 27 juillet 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR
- 2 Arrêté du 5 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'accès par la voie de l'avancement de grade au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe - session 2019
- 7 Arrêté du 11 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'avancement de grade d'éducateur des activités physiques et sportives principal de 2e classe, Ile-de-France/Centre-Val de Loire - session 2019 organisé par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
JORF n°0169 du 25 juillet 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR
- 5 Arrêté du 13 juillet 2018 portant ouverture en 2019 de l'examen professionnel d'accès par avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe par le service interrégional des concours adossé au centre de gestion d'Ille-et-Vilaine représentant le Grand Ouest (Bretagne - Normandie - Pays de la Loire)
Réponses parlementaires JO Sénat
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Obtention du brevet professionnel spécialité « activités sports collectifs » Question n° 03804 posée par Mme Pascale Bories |
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Lutte contre l'homophobie dans le sport Question n° 05291 posée par Mme Laurence Cohen |
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Application des sanctions de la commission de discipline de la ligue de football professionnel Question n° 04789 posée par M. Didier Mandelli |
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Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives Question n° 06275 posée par M. Michel Savin |
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Financement du sport sur ordonnance Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin |
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Imposition des circuits de karting à la taxe foncière des entreprises Question n° 04570 posée par M. Philippe Mouiller |
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Place de l'éducation physique et sportive à l'école Question n° 04554 posée par M. Michel Savin |
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Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire Question n° 02988 posée par M. Antoine Lefèvre |
Réponses parlementaires JO AN
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M. Jean-Marc Zulesi (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône |
Publiée au JO le 03/07/2018 |
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M. Yannick Haury (La République en Marche) - Loire-Atlantique |
Publiée au JO le 26/06/2018 |
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M. Christophe Jerretie (La République en Marche) - Corrèze |
Publiée au JO le 19/06/2018 |
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Mme Corinne Vignon (La République en Marche) - Haute-Garonne |
Publiée au JO le 12/06/2018 |
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M. Patrice Anato (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis |
Publiée au JO le 29/05/2018 |
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M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit) - Essonne |
Publiée au JO le 01/05/2018 |
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M. Jean-François Portarrieu (La République en Marche) - Haute-Garonne |
Publiée au JO le 24/04/2018 |
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M. Xavier Roseren (La République en Marche) - Haute-Savoie |
Publiée au JO le 24/04/2018 |
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M. Philippe Chalumeau (La République en Marche) - Indre-et-Loire |
Publiée au JO le 24/04/2018 |
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M. Damien Abad (Les Républicains) - Ain |
Publiée au JO le 17/04/2018 |
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M. Philippe Folliot (La République en Marche) - Tarn |
Publiée au JO le 17/04/2018 |
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M. Guillaume Larrivé (Les Républicains) - Yonne |
Publiée au JO le 02/01/2018 |
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