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JORF n°0177 du 3 août 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR

  • 2 Arrêté du 5 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'accès par la voie de l'avancement de grade au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe - session 2019

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037277291&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0177 du 3 août 2018 - MINISTERE DES SPORTS

  • 33 Décret n° 2018-691 du 1er août 2018 relatif à l'exploitation commerciale de l'image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037277989&dateTexte=&categorieLien=id

 

ORF n°0175 du 1 août 2018 -  MINISTERE DE L'INTERIEUR

  • 3 Arrêté du 19 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe, session 2019, organisé par le centre de gestion de la Haute-Garonne

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037269990&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0174 du 31 juillet 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR

  • 5 Arrêté du 19 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe, session 2019, organisé par le centre de gestion de la Haute-Garonne

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037262127&dateTexte=&categorieLien=id

 

 JORF n°0171 du 27 juillet 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR

  • 2 Arrêté du 5 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'accès par la voie de l'avancement de grade au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe - session 2019

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037252085&dateTexte=&categorieLien=id

  • 7 Arrêté du 11 juillet 2018 portant ouverture de l'examen professionnel d'avancement de grade d'éducateur des activités physiques et sportives principal de 2e classe, Ile-de-France/Centre-Val de Loire - session 2019 organisé par le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037252119&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0169 du 25 juillet 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR

  • 5 Arrêté du 13 juillet 2018 portant ouverture en 2019 de l'examen professionnel d'accès par avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe par le service interrégional des concours adossé au centre de gestion d'Ille-et-Vilaine représentant le Grand Ouest (Bretagne - Normandie - Pays de la Loire)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037245206&dateTexte=&categorieLien=id

 

Réponses parlementaires  JO Sénat

Obtention du brevet professionnel spécialité « activités sports collectifs » Question n° 03804 posée par Mme Pascale Bories
Réponse du Ministère des sports

Lutte contre l'homophobie dans le sport Question n° 05291 posée par Mme Laurence Cohen
Réponse du Ministère des sports

Application des sanctions de la commission de discipline de la ligue de football professionnel Question n° 04789 posée par M. Didier Mandelli
Réponse du Ministère des sports

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives Question n° 06275 posée par M. Michel Savin
Réponse du Ministère des sports

Financement du sport sur ordonnance Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin
Réponse du Ministère de la culture

Imposition des circuits de karting à la taxe foncière des entreprises Question n° 04570 posée par M. Philippe Mouiller
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

Place de l'éducation physique et sportive à l'école Question n° 04554 posée par M. Michel Savin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale

Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire Question n° 02988 posée par M. Antoine Lefèvre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

 

Réponses parlementaires  JO AN

 

15ème législature - QE 10320

M. Jean-Marc Zulesi (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
sports - Sécurisation des courses hors-stade
Ministère : Sports

Publiée au JO le 03/07/2018
Réponse JO le 14/08/2018

15ème législature - QE 9802

M. Yannick Haury (La République en Marche) - Loire-Atlantique
enseignement secondaire - La valorisation de l'éducation physique et sportive
Ministère : Éducation nationale

Publiée au JO le 26/06/2018
Réponse JO le 14/08/2018

15ème législature - QE 9670

M. Christophe Jerretie (La République en Marche) - Corrèze
sports - Compétition en zone rurale
Ministère : Sports

Publiée au JO le 19/06/2018
Réponse JO le 14/08/2018

15ème législature - QE 9132

Mme Corinne Vignon (La République en Marche) - Haute-Garonne
associations et fondations - Sortie du décret sur le fonds pour le développement de la vie associative (FDVA)
Ministère : Éducation nationale

Publiée au JO le 12/06/2018
Réponse JO le 14/08/2018

15ème législature - QE 8632

M. Patrice Anato (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
aménagement du territoire - Centre aquatique de Saint-Denis dans le cadre des JO2024
Ministère : Sports

Publiée au JO le 29/05/2018
Réponse JO le 14/08/2018

15ème législature - QE 8000

M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit) - Essonne
ordre public - Hooliganisme
Ministère : Intérieur

Publiée au JO le 01/05/2018
Réponse JO le 24/07/2018

15ème législature - QE 7884

M. Jean-François Portarrieu (La République en Marche) - Haute-Garonne
sports - Retombées pour l'économie touristique des jeux Olympiques de Paris 2024
Ministère : Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre)

Publiée au JO le 24/04/2018
Réponse JO le 07/08/2018

15ème législature - QE 7796

M. Xavier Roseren (La République en Marche) - Haute-Savoie
montagne - Montagne - définition des refuges - publication d'un décret
Ministère : Transition écologique et solidaire

Publiée au JO le 24/04/2018
Réponse JO le 14/08/2018

15ème législature - QE 7724

M. Philippe Chalumeau (La République en Marche) - Indre-et-Loire
enseignement secondaire - Réforme de l'EPS au lycée
Ministère : Éducation nationale

Publiée au JO le 24/04/2018
Réponse JO le 07/08/2018

15ème législature - QE 7509

M. Damien Abad (Les Républicains) - Ain
maladies - Politique contre le diabète
Ministère : Solidarités et santé

Publiée au JO le 17/04/2018
Réponse JO le 07/08/2018

15ème législature - QE 7442

M. Philippe Folliot (La République en Marche) - Tarn
enseignement - Pratique sportive à l'école
Ministère : Éducation nationale

Publiée au JO le 17/04/2018
Réponse JO le 14/08/2018

 

15ème législature - QE 4385

M. Guillaume Larrivé (Les Républicains) - Yonne
sports - Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
Ministère : Éducation nationale

Publiée au JO le 02/01/2018
Réponse JO le 07/08/2018

 

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