Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

JORF n°0159 du 12 juillet 2018 -  MINISTERE DES SPORTS

 

  • 31 Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2018-603 du 11 juillet 2018 relative à la procédure disciplinaire devant l'Agence française de lutte contre le dopage

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037182016&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 32 Ordonnance n° 2018-603 du 11 juillet 2018 relative à la procédure disciplinaire devant l'Agence française de lutte contre le dopage

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037182032&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 33 Arrêté du 26 juin 2018 portant modification à l'arrêté du 5 juin 2018 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public de l'Ecole nationale des sports de montagne

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037182052&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 34 Arrêté du 5 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de handball

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037182062&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0158 du 11 juillet 2018 - MINISTERE DE L'INTERIEUR

 

  • 8 Arrêté du 11 juin 2018 portant ouverture au titre de l'année 2019 d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'éducateur des activités physiques et sportives (APS) principal de 1re classe

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037171593&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 9 Arrêté du 25 juin 2018 portant ouverture d'un examen professionnel d'avancement de grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe - Session 2019 pour le compte des régions SUD Provence-Alpes-Côte d'Azur et Auvergne-Rhône-Alpes

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037171595&dateTexte=&categorieLien=id

 

MINISTERE DES SPORTS

 

  • 43 Arrêté du 6 juillet 2018 relatif au retrait d'agrément d'un centre de formation de rugby

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037172062&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel - 13 juillet Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales 27 Arrêté du 9 juillet 2019 modifiant l'article 2 de l'arrêté[…]

16/07/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

L’APELS  lance son 17 ème « fais-nous rêver »

L’APELS lance son 17 ème « fais-nous rêver »

Le CESE émet 11 propositions pour favoriser le développement de l’économie du sport

Le CESE émet 11 propositions pour favoriser le développement de l’économie du sport

Plus d'articles