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JORF n°0157 du 10 juillet 2018

       MINISTERE DES SPORTS

 

        21 Décret n° 2018-592 du 9 juillet 2018 renouvelant la commission professionnelle consultative des « métiers du sport et de l'animation »

JORF n°0156 du 8 juillet 2018

 MINISTERE DE L'INTERIEUR

        1 Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté du 21 juin 2018 portant ouverture d'un examen professionnel d'avancement de grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe pour le compte des centres de gestion de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

      MINISTERE DES SPORTS

        23 Arrêté du 26 juin 2018 portant modification à l'arrêté du 5 juin 2018 portant création d'un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne

       24 Arrêté du 28 juin 2018 portant modification à l'arrêté du 29 juin 2011 portant création d'un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques

        25 Arrêté du 4 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de rugby

        

JORF n°0155 du 7 juillet 2018

      MINISTERE DE L'INTERIEUR

        10 Arrêté du 29 juin 2018 portant ouverture de l'examen d'accès par voie d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe - session 2019 établi par le centre de gestion du Haut-Rhin

        

JORF n°0154 du 6 juillet 2018

      MINISTERE DE L'INTERIEUR

        3 Arrêté du 21 juin 2018 portant ouverture d'un examen professionnel d'avancement de grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe pour le compte des centres de gestion de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

        4 Arrêté du 29 juin 2018 portant ouverture de l'examen d'accès par voie d'avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe - session 2019 établi par le centre de gestion du Haut-Rhin

        

JO Sénat

 

Réglementation relative aux vélos à assistance électrique

Question n° 04198 posée par M. Michel Savin
Réponse du Ministère des sports

 

05/04/2018

 

JO AN

 

15ème législature - QE 8770

M. Erwan Balanant (Mouvement Démocrate et apparentés) - Finistère
produits dangereux - Les risques cancérigènes du gazon synthétique sur les terrains de football
Ministère : Solidarités et santé

Publiée au JO le 29/05/2018
Réponse JO le 10/07/2018

 

 

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14/11/2018 |
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