Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualités juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Question réponses JO AN

 

15ème législature - QE 9671

Mme Alexandra Valetta Ardisson (La République en Marche) - Alpes-Maritimes
sports - Financement CDOS
Ministère : Sports

15ème législature - QE 9669

M. Charles de la Verpillière (Les Républicains) - Ain
sports - Centre national pour le développement du sport (CNDS) - Financements
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8851

M. Jean Lassalle (Non inscrit) - Pyrénées-Atlantiques
animaux - Vente des équidés en ligne
Ministère : Agriculture et alimentation

15ème législature - QE 8609

Mme Émilie Bonnivard (Les Républicains) - Savoie
sports - Moyens du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8608

M. Didier Quentin (Les Républicains) - Charente-Maritime
sports - La diminution des crédits alloués en 2018 au CNDS
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8607

M. Jean-Carles Grelier (Les Républicains) - Sarthe
sports - Financement du sport en France
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8605

M. Hubert Wulfranc (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Maritime
sports - Baisse des crédits d'État au Centre national pour le développement du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8381

M. André Chassaigne (Gauche démocrate et républicaine) - Puy-de-Dôme
sports - Moyens alloués en 2018 au Centre national pour le développement du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8380

M. Stéphane Mazars (La République en Marche) - Aveyron
sports - Financement des comités départementaux olympiques et sportifs (CDOS)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8222

M. Vincent Descoeur (Les Républicains) - Cantal
sports - Politique du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8221

M. Jérôme Lambert (Nouvelle Gauche) - Charente
sports - Centre national pour le développement du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8090

M. Michel Lauzzana (La République en Marche) - Lot-et-Garonne
sports - Situation des comités départementaux olympiques du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8088

M. Martial Saddier (Les Républicains) - Haute-Savoie
sports - Orientation de la part territoriale du CNDS
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8085

Mme Valérie Beauvais (Les Républicains) - Marne
sports - CNDS - Pratique sportive
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7881

M. Paul Christophe (UDI, Agir et Indépendants) - Nord
sports - Budget du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7604

M. Sébastien Leclerc (Les Républicains) - Calvados
sports - Orientations CNDS 2018 pour les ligues, comités et clubs normands
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7602

M. Jérôme Nury (Les Républicains) - Orne
sports - Fragilisation du sport amateur
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7598

M. Damien Abad (Les Républicains) - Ain
sports - Baisse des subventions CNDS
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7597

Mme Frédérique Meunier (Les Républicains) - Corrèze
sports - Baisse de l'enveloppe budgétaire CROS Nouvelle Aquitaine
Ministère : Sports

15ème législature - QE 5995

M. Thierry Solère (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
sports - Gouvernance du sport en région Île-de-France
Ministère : Intérieur

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

[Gouvernance du sport sur le territoire] Deux confusions majeures : compétences et financements, concertation et décision !  par Patrick Bayeux

[Gouvernance du sport sur le territoire] Deux confusions majeures : compétences et financements, concertation et décision ! par Patrick Bayeux

Le projet de décret relatif aux conférences régionales du sport et aux conférences des financeurs du sport circule depuis quelques semaines et interroge sur la finalité de la nouvelle gouvernance du sport[…]

Actualités juridiques

Actualités juridiques

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La  labellisation « Terre de Jeux 2024 » des CROS, CDOS, CTOS est lancée

La labellisation « Terre de Jeux 2024 » des CROS, CDOS, CTOS est lancée

Plus d'articles