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Question réponses JO AN

 

15ème législature - QE 9671

Mme Alexandra Valetta Ardisson (La République en Marche) - Alpes-Maritimes
sports - Financement CDOS
Ministère : Sports

15ème législature - QE 9669

M. Charles de la Verpillière (Les Républicains) - Ain
sports - Centre national pour le développement du sport (CNDS) - Financements
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8851

M. Jean Lassalle (Non inscrit) - Pyrénées-Atlantiques
animaux - Vente des équidés en ligne
Ministère : Agriculture et alimentation

15ème législature - QE 8609

Mme Émilie Bonnivard (Les Républicains) - Savoie
sports - Moyens du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8608

M. Didier Quentin (Les Républicains) - Charente-Maritime
sports - La diminution des crédits alloués en 2018 au CNDS
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8607

M. Jean-Carles Grelier (Les Républicains) - Sarthe
sports - Financement du sport en France
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8605

M. Hubert Wulfranc (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Maritime
sports - Baisse des crédits d'État au Centre national pour le développement du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8381

M. André Chassaigne (Gauche démocrate et républicaine) - Puy-de-Dôme
sports - Moyens alloués en 2018 au Centre national pour le développement du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8380

M. Stéphane Mazars (La République en Marche) - Aveyron
sports - Financement des comités départementaux olympiques et sportifs (CDOS)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8222

M. Vincent Descoeur (Les Républicains) - Cantal
sports - Politique du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8221

M. Jérôme Lambert (Nouvelle Gauche) - Charente
sports - Centre national pour le développement du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8090

M. Michel Lauzzana (La République en Marche) - Lot-et-Garonne
sports - Situation des comités départementaux olympiques du sport
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8088

M. Martial Saddier (Les Républicains) - Haute-Savoie
sports - Orientation de la part territoriale du CNDS
Ministère : Sports

15ème législature - QE 8085

Mme Valérie Beauvais (Les Républicains) - Marne
sports - CNDS - Pratique sportive
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7881

M. Paul Christophe (UDI, Agir et Indépendants) - Nord
sports - Budget du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7604

M. Sébastien Leclerc (Les Républicains) - Calvados
sports - Orientations CNDS 2018 pour les ligues, comités et clubs normands
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7602

M. Jérôme Nury (Les Républicains) - Orne
sports - Fragilisation du sport amateur
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7598

M. Damien Abad (Les Républicains) - Ain
sports - Baisse des subventions CNDS
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7597

Mme Frédérique Meunier (Les Républicains) - Corrèze
sports - Baisse de l'enveloppe budgétaire CROS Nouvelle Aquitaine
Ministère : Sports

15ème législature - QE 5995

M. Thierry Solère (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
sports - Gouvernance du sport en région Île-de-France
Ministère : Intérieur

 

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15/05/2019 | Droit du sport
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