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JO Sénat

Responsabilités et travaux de l'instance nationale du supportérisme
Question n° 03746 posée par M. Olivier Paccaud  Réponse du Ministère des sports
15/03/2018

Héritage des jeux olympiques de 2024
Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent
Réponse du Ministère des sports
22/02/2018

Risques pour la santé liés aux terrains de sport synthétiques 
Question n° 0291S posée par Mme Françoise Laborde
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
22/03/2018

 

JO AN du 19 mai 2018

 

15ème législature - QE 8223

Mme Agnès Firmin Le Bodo (UDI, Agir et Indépendants) - Seine-Maritime
sports - Tribunes debout
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7883

Mme Brigitte Kuster (Les Républicains) - Paris
sports - Organisation des JO 2024 : risques de retards et de surcoûts
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7882

Mme Claire O'Petit (La République en Marche) - Eure
sports - Opportunité du maintien à Versailles des épreuves équestres des JOP 2024
Ministère : Sports

15ème législature - QE 7599

Mme Patricia Gallerneau (Mouvement Démocrate et apparentés) - Vendée
sports - Demande de mesures pour soutenir le rink-hockey
Ministère : Sports

15ème législature - QE 6195

M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Héritage des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Ministère : Sports

15ème législature - QE 5997

M. Benoit Potterie (La République en Marche) - Pas-de-Calais
sports - Reconnaissance du Rink Hockey comme sport de haut niveau
Ministère : Sports

15ème législature - QE 5756

M. Marc Delatte (La République en Marche) - Aisne
santé - Promotion activité physique régulière
Ministère : Solidarités et santé

15ème législature - QE 3954

M. Julien Aubert (Les Républicains) - Vaucluse
environnement - Pratique du tir en extérieur et protection de l'environnement
Ministère : Sports

15ème législature - QE 2943

M. Laurent Furst (Les Républicains) - Bas-Rhin
sports - Sports - Certificat médical de non contre-indication
Ministère : Sports

 

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10/09/2019 | Droit du sport
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