Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JORF n°0105 du 6 mai 2018 -  MINISTERE DES SPORTS

 

  • 17 Arrêté du 23 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036877178&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 18 Arrêté du 23 avril 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036877184&dateTexte=&categorieLien=id

 

CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

 

  • 35 Arrêté du 30 avril 2018 portant ouverture d'une période complémentaire d'inscription aux concours (un concours externe, un concours interne et un troisième concours) pour le recrutement des administrateurs territoriaux (session 2018)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036877441&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0102 du 3 mai 2018 - MESURES NOMINATIVES

PREMIER MINISTRE

  • 39 Décret du 2 mai 2018 chargeant un député d'une mission temporaire

« Chargée d'une mission temporaire ayant pour objet de clarifier les financements des politiques sportives. »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036863308&dateTexte=&categorieLien=id

 

MINISTERE DES SPORTS

  • 65 Arrêté du 18 avril 2018 portant nominations au cabinet de la ministre des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036863387&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 66 Arrêté du 2 mai 2018 portant nomination (administration centrale)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036863392&dateTexte=&categorieLien=id

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualité juridique

Actualité juridique

Réponses parlementaires Sénat  du 8 novembre Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade Réponse du Ministère des sports  

14/11/2018 |
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

6,7 M€ d’excédent pour le GIP Paris 2024

6,7 M€ d’excédent pour le GIP Paris 2024

Le sport au Salon des maires : un programme fourni

Le sport au Salon des maires : un programme fourni

Plus d'articles