Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JORF n°0105 du 6 mai 2018 -  MINISTERE DES SPORTS

 

  • 17 Arrêté du 23 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036877178&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 18 Arrêté du 23 avril 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036877184&dateTexte=&categorieLien=id

 

CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

 

  • 35 Arrêté du 30 avril 2018 portant ouverture d'une période complémentaire d'inscription aux concours (un concours externe, un concours interne et un troisième concours) pour le recrutement des administrateurs territoriaux (session 2018)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036877441&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0102 du 3 mai 2018 - MESURES NOMINATIVES

PREMIER MINISTRE

  • 39 Décret du 2 mai 2018 chargeant un député d'une mission temporaire

« Chargée d'une mission temporaire ayant pour objet de clarifier les financements des politiques sportives. »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036863308&dateTexte=&categorieLien=id

 

MINISTERE DES SPORTS

  • 65 Arrêté du 18 avril 2018 portant nominations au cabinet de la ministre des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036863387&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 66 Arrêté du 2 mai 2018 portant nomination (administration centrale)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036863392&dateTexte=&categorieLien=id

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel   16 janvier - Ministère des sports 70 Arrêté du 10 janvier 2019 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation   12[…]

16/01/2019 |
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

18 recommandations pour un sport plus inclusif

18 recommandations pour un sport plus inclusif

Lancement du programme Coachs d’insertion par le sport

Lancement du programme Coachs d’insertion par le sport

Plus d'articles