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JORF n°0077 du 1 avril 2018 MINISTERE DES SPORTS

  • 24 Décret n° 2018-236 du 30 mars 2018 actualisant les dispositions relatives à la formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036757987&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0076 du 31 mars 2018 MINISTERE DES SPORTS

  • 63 Arrêté du 29 mars 2018 fixant au titre de l'année 2018 le nombre de postes offerts aux concours externes et interne de recrutement dans le corps des professeurs de sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036756655&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0072 du 27 mars 2018

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

 

  • 26 Arrêté du 22 mars 2018 fixant le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse ouverts au titre de l'année 2018

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036745855&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

MINISTERE DES SPORTS

  • 68 Décret du 26 mars 2018 portant délégation de signature

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036746040&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 69 Arrêté du 20 mars 2018 modifiant des arrêtés portant agrément d'associations sportives

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036746046&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

15ème législature - QE 6951

M. Olivier Falorni (Non inscrit) - Charente-Maritime
sports - Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Ministère : Sports

Publiée au JO le 27/03/2018
Réponse JO le 03/04/2018

15ème législature - QE 6686

M. Frédéric Reiss (Les Républicains) - Bas-Rhin
sports - Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Ministère : Sports

Publiée au JO le 20/03/2018
Réponse JO le 03/04/2018

15ème législature - QE 6452

Mme Isabelle Valentin (Les Républicains) - Haute-Loire
sports - Maîtres-nageurs
Ministère : Sports

Publiée au JO le 13/03/2018
Réponse JO le 27/03/2018

15ème législature - QE 5482

M. Patrice Anato (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Héritage des Jeux olympiques et paralympiques 2024
Ministère : Sports

Publiée au JO le 13/02/2018
Réponse JO le 27/03/2018

15ème législature - QE 4384

M. Guillaume Larrivé (Les Républicains) - Yonne
sports - Jeux olympiques - Implication des territoires
Ministère : Sports

Publiée au JO le 02/01/2018
Réponse JO le 27/03/2018

15ème législature - QE 3369

M. Jean-Luc Lagleize (Mouvement Démocrate et apparentés) - Haute-Garonne
sports - Démocratisation de la pratique physique et sportive régulière en France
Ministère : Sports

Publiée au JO le 28/11/2017
Réponse JO le 27/03/2018

15ème législature - QE 3366

M. Christophe Naegelen (UDI, Agir et Indépendants) - Vosges
services publics - Qualification de service public des remontées mécaniques
Ministère : Économie et finances

Publiée au JO le 28/11/2017
Réponse JO le 03/04/2018

15ème législature - QE 3238

M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
emploi et activité - Nombre d'emplois générés par les Jeux olympiques et paralympiques de 2024
Ministère : Sports

Publiée au JO le 28/11/2017
Réponse JO le 27/03/2018

15ème législature - QE 1724

Mme Fannette Charvier (La République en Marche) - Doubs
sports - Application du dispositif « sport sur ordonnance »
Ministère : Solidarités et santé

Publiée au JO le 03/10/2017
Réponse JO le 03/04/2018

 

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