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Journal officiel - JORF n°0069 du 23 mars 2018 - MINISTERE DES SPORTS

  • 52 Arrêté du 13 mars 2018 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités de chute libre en soufflerie

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036736189&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 53 Arrêté du 16 mars 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Centre-Val de Loire

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036736199&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 54 Arrêté du 16 mars 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Grand Est

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036736206&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 55 Arrêté du 21 mars 2018 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture de concours externes et interne pour le recrutement de professeurs de sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036736212&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 56 Décision du 13 mars 2018 portant déclaration d'inutilité d'une parcelle relevant du domaine public de l'Etat située sur le territoire de la commune Châtenay-Malabry

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036736214&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 80 Arrêté du 5 mars 2018 modifiant l'arrêté du 30 juin 2017 portant nomination à la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036736279&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0072 du 27 mars 2018 

JOURNAL OFFICIEL "LOIS ET DECRETS"

  • LOI n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (1)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036742943&dateTexte=&categorieLien=id

 

MINISTERE DES SPORTS

  • 20 Arrêté du 20 mars 2018 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036743104&dateTexte=&categorieLien=id

 

  • 21 Arrêté du 26 mars 2018 fixant le nombre de postes offerts au concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau ouvert au titre de l'année 2018

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036743109&dateTexte=&categorieLien=id

 

Question n° 03171posée par M. Michel Laugier

 

Maîtres-nageurs
Mme Isabelle Valentin (Les Républicains) - Haute-Loire

Publiée au JO le 13/03/2018
Réponse JO le 27/03/2018

Héritage des Jeux olympiques et paralympiques 2024
M. Patrice Anato (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis

Publiée au JO le 13/02/2018
Réponse JO le 27/03/2018

Jeux olympiques - Implication des territoires
M. Guillaume Larrivé (Les Républicains) - Yonne

Publiée au JO le 02/01/2018
Réponse JO le 27/03/2018

Démocratisation de la pratique physique et sportive régulière en France
M. Jean-Luc Lagleize (Mouvement Démocrate et apparentés) - Haute-Garonne

Publiée au JO le 28/11/2017
Réponse JO le 27/03/2018

Nombre d'emplois générés par les Jeux olympiques et paralympiques de 2024
M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis

Publiée au JO le 28/11/2017
Réponse JO le 27/03/2018

 

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15/05/2019 | Droit du sport
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