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JORF n°0058 du 10 mars 2018 -  MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 23 février 2018 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036692633&dateTexte=&categorieLien=id

 

Arrêté du 2 mars 2018 modifiant l'arrêté du 30 juin 2017 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036692642&dateTexte=&categorieLien=id

 

Arrêté du 6 mars 2018 portant création de la mention « activités du parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036692646&dateTexte=&categorieLien=id

 

Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention « activités équestres » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036692665&dateTexte=&categorieLien=id

 

Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036692668&dateTexte=&categorieLien=id

 

Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036692695&dateTexte=&categorieLien=id

 

Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036692713&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0057 du 9 mars 2018 -  MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « boxe thaï - muay thaï » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036684356&dateTexte=&categorieLien=id

 

JO AN MINISTERE DES SPORTS

Mme Véronique Louwagie (Les Républicains) - Orne - sports - Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

15ème législature - QE 5998

Publiée au JO le 27/02/2018

Réponse JO le 06/03/2018

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