Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Exploitation commerciale de l'image d'un sportif
Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé
Réponse du Ministère des sports 21/12/2017

Risques cancérigènes des terrains synthétiques
Question n° 03177 poséepar Mme Françoise Cartron
Réponse du Ministère des sports 08/02/2018

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs 
15ème législature - QE 5998 Mme Véronique Louwagie (Les Républicains) - Orne sports -
Ministère : Sports  / Publiée au JO le 27/02/2018 Réponse JO le 06/03/2018

Pratique du VTT à assistance
15ème législature - QE 4999 M. Régis Juanico (Nouvelle Gauche) - Loire sports - 
Ministère : Sports / Publiée au JO le 30/01/2018 Réponse JO le 27/02/2018

Thématique sport-santé dans le dossier de candidature de Paris 2024
15ème législature - QE 1729 Mme Fannette Charvier (La République en Marche) - Doubs sports -
Ministère : Sports : Publiée au JO le 03/10/2017 Réponse JO le 27/02/2018

Contrôle de la Française des jeux (FDJ) 
15ème législature -QE 1156 M. Régis Juanico (Nouvelle Gauche) - Loire jeux et paris -
Ministère : Économie et finances / Publiée au JO le 19/09/2017 Réponse JO le 06/03/2018

Aide au financement des associations et fin de la réserve parlementaire 
15ème législature - QE 804 M. Jean-François Parigi (Les Républicains) - Seine-et-Marne finances publiques -
Ministère : Action et comptes publics / Publiée au JO le 29/08/2017 Réponse JO le 27/02/2018

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

15 septembre - Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 9 Décret n° 2019-960 du 13 septembre 2019 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de[…]

17/09/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

L’école et le sport : une ambition à concrétiser

L’école et le sport : une ambition à concrétiser

Lancement du GIE  « France Sport Expertise »

Lancement du GIE « France Sport Expertise »

Plus d'articles