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JORF n°0031 du 7 février 2018 - MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 1er février 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036577869&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 1er février 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036577906&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0034 du 10 février 2018 - MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 7 février 2018 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement de conseillers d'éducation populaire et de jeunesse

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036590101&dateTexte=&categorieLien=id

 

15ème législature - QE 3370

M. Sébastien Leclerc (Les Républicains) - Calvados
sports - Dopage mécanique dans le sport
Ministère : Sports

Publiée au JO le 28/11/2017 
Réponse JO le 06/02/2018

 

 

15ème législature - QE 3163

Mme Charlotte Lecocq (La République en Marche) - Nord
sports - Formation des maîtres-nageurs sauveteurs
Ministère : Éducation nationale

Publiée au JO le 21/11/2017 
Réponse JO le 06/02/2018

 

 

15ème législature - QE 1728

Mme Nathalie Elimas (Mouvement Démocrate et apparentés) - Val-d'Oise
sports - Réévaluation contribution solidarité transfert international football
Ministère : Sports

Publiée au JO le 03/10/2017 
Réponse JO le 06/02/2018

 

15ème législature - QE 4371

Mme Constance Le Grip (Les Républicains) - Hauts-de-Seine
politique extérieure - Sécurité des athlètes français et jeux olympiques d'hiver 2018 en Corée
Ministère : Europe et affaires étrangères

Publiée au JO le 02/01/2018 
Réponse JO le 06/02/2018

 

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09/01/2019 | Droit du sport
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