Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JORF n°0028 du 3 février 2018 -  MINISTERE DES SPORTS

 

75 Arrêté du 12 janvier 2018 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036569375&dateTexte=&categorieLien=id

 

76 Arrêté du 12 janvier 2018 portant nomination au comité de programmation du Centre national pour le développement du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036569377&dateTexte=&categorieLien=id

 

 

JORF n°0027 du 2 février 2018 - MINISTERE DES SPORTS

38 Arrêté du 12 janvier 2018 relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Auvergne-Rhône-Alpes

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036564802&dateTexte=&categorieLien=id

 

39 Arrêté du 15 janvier 2018 fixant le nombre d'agents de l'Etat des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier et de Toulouse pouvant bénéficier de concessions de logement par nécessité absolue de service

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036564811&dateTexte=&categorieLien=id

 

JO AN

 

15ème législature - QE 2152

M. Joël Giraud (La République en Marche) - Hautes-Alpes
sports - Situation professionnelle des maîtres-nageurs sauveteurs (MNS)
Ministère : Éducation nationale

Publiée au JO le 17/10/2017
Réponse JO le 06/02/2018

15ème législature - QE 2149

M. Thierry Benoit (UDI, Agir et Indépendants) - Ille-et-Vilaine
sports - Inscription du twirling bâton comme sport de démonstration aux JO de Paris
Ministère : Sports

Publiée au JO le 17/10/2017
Réponse JO le 30/01/2018

15ème législature - QE 1728

Mme Nathalie Elimas (Mouvement Démocrate et apparentés) - Val-d'Oise
sports - Réévaluation contribution solidarité transfert international football
Ministère : Sports

Publiée au JO le 03/10/2017
Réponse JO le 06/02/2018

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Un candidat malheureux au brevet d’État d’éducateur sportif peut-il être indemnisé pour perte de revenu potentiel ?

Un candidat malheureux au brevet d’État d’éducateur sportif peut-il être indemnisé pour perte de revenu potentiel ?

Non Dans cette affaire, M. A., ancien joueur de tennis professionnel et titulaire du brevet d’État d’éducateur sportif du premier degré, option tennis, avait effectué une demande de délivrance[…]

13/12/2019 | Droit du sport
Handiguide le site qui recense l’offre d’activités pour les personnes handicapées

Handiguide le site qui recense l’offre d’activités pour les personnes handicapées

Publication du rapport sur les cadres techniques

Publication du rapport sur les cadres techniques

Revue de presse de la semaine

Revue de presse de la semaine

Plus d'articles