Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JORF n°0299 du 23 décembre 2017- MINISTERE DES SPORTS

71 Décret n° 2017-1739 du 21 décembre 2017 relatif à l'emploi de chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036251069&dateTexte=&categorieLien=id


72 Décret n° 2017-1740 du 21 décembre 2017 modifiant le décret n° 2002-53 du 10 janvier 2002 portant statut particulier du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036251083&dateTexte=&categorieLien=id


73 Décret n° 2017-1741 du 21 décembre 2017 modifiant le décret n° 2017-365 du 20 mars 2017 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036251099&dateTexte=&categorieLien=id


115 Décret du 21 décembre 2017 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport - Mme PIAZZA (Arielle)

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036251213&dateTexte=&categorieLien=id


116 Arrêté du 13 décembre 2017 portant nomination au comité d'histoire des ministères charges de la jeunesse et des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036251215&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0298 du 22 décembre 2017 -  MINISTERE DES SPORTS

90 Arrêté du 12 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 30 juin 2017 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036246002&dateTexte=&categorieLien=id


91 Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036246006&dateTexte=&categorieLien=id

 

92 Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036246022&dateTexte=&categorieLien=id

 

93 Arrêté du 19 décembre 2017 relatif à la validation des projets de performance fédéraux des fédérations sportives

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036246039&dateTexte=&categorieLien=id

 

94 Arrêté du 19 décembre 2017 relatif à la liste des sportifs des Collectifs nationaux

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036246043&dateTexte=&categorieLien=id

 

95 Arrêté du 19 décembre 2017 relatif à la liste des sportifs Espoirs

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036246048&dateTexte=&categorieLien=id

 

96 Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036246053&dateTexte=&categorieLien=id

 

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Réponses parlementaires  - JO Sénat AN du 16 avril N° Intitulé 15ème législature - QE 17580 M. Gilles Lurton (Les Républicains) - Ille-et-Vilaine taxe sur la valeur ajoutée -[…]

17/04/2019 |
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Les sénateurs républicains font des propositions « Pour un développement du sport dans la société française du 21 ème siècle ».

Les sénateurs républicains font des propositions « Pour un développement du sport dans la société française du 21 ème siècle ».

Lancement du plan « Aisance aquatique »

Lancement du plan « Aisance aquatique »

Plus d'articles