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Journal officiel -JORF n°0283 du 5 décembre 2017  MINISTERE DES SPORTS

42 Arrêté du 13 novembre 2017 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036145587&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0284 du 6 décembre 2017 - MINISTERE DES SPORTS

46 Arrêté du 30 novembre 2017 relatif à la validation des projets de performance fédéraux des fédérations sportives

 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036151150&dateTexte=&categorieLien=id

 

 47 Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin

 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036151154&dateTexte=&categorieLien=id

 

 48 Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036151162&dateTexte=&categorieLien=id

 

 49 Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

  https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036151169&dateTexte=&categorieLien=id

 

50 Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036151175&dateTexte=&categorieLien=id

 

51 Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036151181&dateTexte=&categorieLien=id

 

52 Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036151189&dateTexte=&categorieLien=id

 

53 Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036151195&dateTexte=&categorieLien=id

 

107 Arrêté du 30 novembre 2017 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la langue française au ministère chargé des sports

 https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036151338&dateTexte=&categorieLien=id

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