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JORF n°0265 du 14 novembre 2017- MINISTERE DES SPORTS

63 Arrêté du 20 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036012741&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0266 du 15 novembre 2017- MINISTERE DES SPORTS

40 Arrêté du 31 octobre 2017 portant nomination du président et des membres du conseil d'administration de l'École nationale de voile et des sports nautiques

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036021261&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0267 du 16 novembre 2017- MINISTERE DES SPORTS

28 Arrêté du 3 novembre 2017 portant création d'un comité d'histoire des ministères chargés de la jeunesse et des sports

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036026855&dateTexte=&categorieLien=id

 

29 Arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « tennis de table » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036026868&dateTexte=&categorieLien=id

 

30 Arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036026889&dateTexte=&categorieLien=id

 

31 Arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « volley-ball et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036026911&dateTexte=&categorieLien=id

 

32 Arrêté du 9 novembre 2017 relatif aux agréments des centres de formation de rugby

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036026933&dateTexte=&categorieLien=id

 

103 Arrêté du 13 novembre 2017 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036027284&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0268 du 17 novembre 2017 - MINISTERE DES SPORTS

66 Décret n° 2017-1574 du 15 novembre 2017 modifiant le décret n° 2013-1212 du 23 décembre 2013 relatif aux déclarations de situation patrimoniale et déclarations d'intérêts adressées à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036033633&dateTexte=&categorieLien=id

 

Question écrite 2320 - Ministère : Solidarités et santé

M. Patrice Verchère (Les Républicains) - Rhône
personnes handicapées - Prise en charge des jeunes adultes handicapés
 

Question écrite 2150 - Ministère : Europe et affaires étrangères

M. Pierre Cabaré (La République en Marche) - Haute-Garonne
sports - Jeux Olympiques et droits des femmes

 

 

 

 

 

M. Pierre Cabaré (La République en Marche) - Haute-Garonne
sports - Jeux Olympiques et droits des femmes
Ministère : Europe et affaires étrangères

 

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