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JORF n°0208 du 6 septembre 2017

MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 30 août 2017 relatif au contenu et aux modalités du stage de recyclage des titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri »

Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Arrêté du 30 août 2017 portant création du certificat complémentaire « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri »

Arrêté du 30 août 2017 portant création du certificat complémentaire « voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri »

Arrêté du 30 août 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

 Arrêté du 30 août 2017 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Question écrites

QE 06616 JO Sénat du 07/09/2017  Fédération française de la course camarguaise

QE 56  enseignement secondaire - Prise en compte du sport dans le diplôme national du brevet – JO AN 11 juillet

QE 6- Conséquences d'occupations illicites de terrains par les gens du voyage

QE 740   Sport santé  JO AN 15  aout

QE 1068 sports - Sauvons le jeu de paume ! JO AN 12 septembre

QE 1067  sports - Reconnaissance de tous les sportifs - Reconnaissance de tous les sportifs ! JO AN 12 septembre

QE 1066  sports - Coupe du monde de rugby à XV 2023 - Coupe du monde de rugby à XV 2023 JO AN 12 septembre

QE 948  sports - Situation à la Fédération française de rugby JO AN 5 septembre

QE 449  Surveillance des piscines publiques - Surveillance des piscines publiques JO AN 1er aout

QE 128  Demande d'un rapport sur la gestion d'une fédération sportive – JO An 18 juillet



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17/09/2019 | Droit du sport
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