Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JORF n°0141 du 17 juin 2017

      MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034951275&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 22 mai 2017 fixant les dispenses et les équivalences dont bénéficient les personnes en cours de formation pour l'obtention du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme dans le cursus de formation du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034951325&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034951332&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 29 mai 2017 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2016 relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » mention « spéléologie » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « spéléologie »

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034951373&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 30 mai 2017 portant création du certificat complémentaire « accompagnement et inclusion des personnes en situation de handicap » associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport inscrites à l'annexe II-1 du code du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034951377&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 30 mai 2017 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034951397&dateTexte=&categorieLien=id

Décision du 15 juin 2017 portant délégation de signature (inspection générale de la jeunesse et des sports)

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034951400&dateTexte=&categorieLien=id

JORF n°0140 du 16 juin 2017

Arrêté du 31 mai 2017 portant ouverture des concours externe et interne d'éducateur territorial des activités physiques et sportives (session 2018) établi par le centre de gestion de la Gironde

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034944668&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 31 mai 2017 portant ouverture des concours externe et interne d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 2e classe (session 2018) établi par le centre de gestion de la Gironde

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034944670&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 8 juin 2017 modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034944672&dateTexte=&categorieLien=id

 MINISTERE DES SPORTS

Arrêté du 24 mai 2017 modifiant l'arrêté du 7 août 1997 relatif à la gestion par le ministère de la jeunesse et des sports d'un fichier des activités physiques et sportives concernant les éducateurs et les établissements

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034945010&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 18 mai 2017 portant nominations au cabinet de la ministre des sports

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034945107&dateTexte=&categorieLien=id

 

JORF n°0139 du 15 juin 2017

 

Arrêté du 29 mai 2017 portant nomination au comité de programmation du Centre national pour le développement du sport

        https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034939101&dateTexte=&categorieLien=id

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

[Infographie] : 12% des internautes pratiquent déjà l'esport

[Infographie] : 12% des internautes pratiquent déjà l'esport

Le baromètre France Esports est issu d’une enquête menée auprès de 4 090 internautes âgés de 15 ans et plus. 47 questions leur ont été posées concernant leurs données[…]

21/01/2019 | NTIC
Actualités juridiques

Actualités juridiques

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

18 recommandations pour un sport plus inclusif

18 recommandations pour un sport plus inclusif

Plus d'articles