Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JO du 11 mai

MINISTERE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
 
Décret n° 2017-1057 du 9 mai 2017 relatif à l'information des représentants légaux du mineur participant à la constitution ou à l'administration d'une association
       
 
Décret n° 2017-1058 du 10 mai 2017 modifiant le compte d'engagement citoyen du compte personnel d'activité
       
 
 Décret n° 2017-1059 du 10 mai 2017 relatif à la Conférence permanente du sport féminin
       
 
Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres
       

Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la liste des sportifs Espoirs
      
 
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
      
 
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
       

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Pour 74% des Français, la rentrée 2020 est synonyme de reprise sportive mais différente

Pour 74% des Français, la rentrée 2020 est synonyme de reprise sportive mais différente

Selon le dernier Baromètre Sport-Santé FFEPGV (réalisé avec l’Institut Ipsos) une grande majorité (74%) a bien l’intention de reprendre une activité physique et sportive même si le contexte a[…]

16/09/2020 | Pratique sportive
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Clubs sportifs : baisse des inscriptions en perspective

Clubs sportifs : baisse des inscriptions en perspective

Plus d'articles