Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JO du 11 mai

MINISTERE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
 
Décret n° 2017-1057 du 9 mai 2017 relatif à l'information des représentants légaux du mineur participant à la constitution ou à l'administration d'une association
       
 
Décret n° 2017-1058 du 10 mai 2017 modifiant le compte d'engagement citoyen du compte personnel d'activité
       
 
 Décret n° 2017-1059 du 10 mai 2017 relatif à la Conférence permanente du sport féminin
       
 
Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres
       

Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la liste des sportifs Espoirs
      
 
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
      
 
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
       

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

 « Ce dont j’avais rêvé pour  l’année 2020 » par Patrick Bayeux

« Ce dont j’avais rêvé pour l’année 2020 » par Patrick Bayeux

L’année commence bien avec la loi de finances qui a validé un budget permettant d’atteindre les engagements pris par le gouvernement 1 du sport sous l’ère Macron : 80 médailles aux JO en 2024 et 3[…]

21/01/2020 |
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Les modèles économiques des associations sportives

Les modèles économiques des associations sportives

Le vocabulaire du sport

Le vocabulaire du sport

Plus d'articles