Nous suivre Acteurs du sport

Actualités juridiques

Sujets relatifs :

Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

JO du 11 mai

MINISTERE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
 
Décret n° 2017-1057 du 9 mai 2017 relatif à l'information des représentants légaux du mineur participant à la constitution ou à l'administration d'une association
       
 
Décret n° 2017-1058 du 10 mai 2017 modifiant le compte d'engagement citoyen du compte personnel d'activité
       
 
 Décret n° 2017-1059 du 10 mai 2017 relatif à la Conférence permanente du sport féminin
       
 
Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres
       

Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la liste des sportifs Espoirs
      
 
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
      
 
Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
       

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Le sport dans l’acte I du quinquennat Macron : un coup d’épée dans l’eau ? Par Patrick Bayeux

Le sport dans l’acte I du quinquennat Macron : un coup d’épée dans l’eau ? Par Patrick Bayeux

Alors qu’un remaniement se profile, que peut-on retenir des 3 premières années de la présidence d’Emmanuel Macron dans le domaine du sport ? Pas grand chose en réalité. Laura Flessel aura fait[…]

02/07/2020 | Politiques sportives
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Vers un nouveau modèle de sponsoring ?

Vers un nouveau modèle de sponsoring ?

Les actualités juridiques

Les actualités juridiques

Plus d'articles