Nous suivre Acteurs du sport

Actualité juridiques

Sujets relatifs :

,
Soyez le premier à réagir

Soyez le premier à réagir

Actualité juridiques

© ArtemSam/AdobeStock

Réponses parlementaires - JO Sénat du 5 juillet

Licences sportives imposées Question n° 09824 posée par Mme Dominique Vérien
Réponse du Ministère des sports

 

 

JO AN du 2 juillet

15ème législature - QE 19617

M. Damien Abad (Les Républicains) - Ain
sports - Situation actuelle des centres équestres
 

15ème législature - QE 19442

Mme Valérie Beauvais (Les Républicains) - Marne
sports - Mécénat sport
 

15ème législature - QE 19275

Mme Séverine Gipson (La République en Marche) - Eure
sports - Les conditions d'application du plan « Aisance Aquatique »
 

15ème législature - QE 19172

Mme Typhanie Degois (La République en Marche) - Savoie
emploi et activité - Déploiement du volontariat territorial en entreprise
 

15ème législature - QE 18971

Mme Emmanuelle Ménard (Non inscrit) - Hérault
sports - Palais des sports à Béziers
 

15ème législature - QE 18475

M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Fonds de dotation pour « l'héritage » des JOP 2024
 

15ème législature - QE 18474

Mme Frédérique Meunier (Les Républicains) - Corrèze
sports - Culture de la pratique d'activité physique et sportive
 

15ème législature - QE 18223

M. Michel Larive (La France insoumise) - Ariège
sports - Tour du Crieu et sport féminin
 

15ème législature - QE 14976

M. Xavier Breton (Les Républicains) - Ain
éducation physique et sportive - Avenir de l'enseignement du sport scolaire
 

 

Journal officiel -  27 juin

Ministère des sports

 

Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Bienvenue !

Vous êtes inscrit à la news hebdomadaire d’Acteurs du Sport

Nous vous recommandons

Actualités juridiques

Actualités juridiques

Journal officiel  5 novembre 88 Arrêté du 30 octobre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511)   3  novembre - Ministère de la cohésion[…]

06/11/2019 | Droit du sport
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Faire mieux grâce aux Jeux

Faire mieux grâce aux Jeux

Le mouvement sportif met la pression sur les députés

Le mouvement sportif met la pression sur les députés

Plus d'articles