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Actus - Page 90

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centres à travers huit régions se sont vus attribuer le label grand Insep. Six centres sont labellisés Palier Argent : Creps Bordeaux, Creps Centre Val de Loire, Creps Montpellier, Creps Nancy, Creps Strasbourg, IFCE Saumur. Trois centres sont[…]

01/09/2016

30 minutes ce n’est pas assez

Une étude conduite auprès d’un million de personnes par un groupe de chercheurs norvégiens, australiens et américains (les auteurs ont fait une méta analyse de seize études déjà publiées sur le même thème) montre de manière chiffrée que les[…]

01/09/2016

L’ASSE veut acheter Geoffroy-Guichard

L’ASSE a fait part à la ville et l’agglomération de Saint-Étienne de sa volonté d’acheter le stade Geoffroy-Guichard. Selon ses dirigeants, cette acquisition permettrait d’augmenter le budget du club de 20 millions d’euros par an. Des[…]

01/09/2016

Construire un golf

Avec pour sous-titre « Les clés pour définir votre programme d’équipement et réussir votre projet », ce guide de près de 70 pages répond à toutes les questions que peuvent se poser des promoteurs ou des collectivités, le marché, les différents[…]

01/09/2016

Piscines publiques : les droits d'entrée peuvent être assujettis à la TVA

La Direction générale de finances publiques a actualisé sa notice « Piscines et centres aquatiques ». Dès lors qu'une piscine offre des activités dans un champ concurrentiel réel, elle est assujettie à la TVA. Piscines publiques: les droits[…]

01/09/2016 | Règlementation

Faut-il déclarer l'organisation d'une manifestation de sports de combat au préfet?

Oui Selon le décret no 2016-843 du 24 juin 2016 relatif aux manifestations publiques de sports de combat, constitue une manifestation publique de sports de combat tout combat ou démonstration ouvert ou diffusé au public dans les disciplines pour[…]

01/09/2016

Un label environne-mental d'État sur les manifestations sportives?

À l'initiative du député Jean-François Mancel (Les Républicains), une proposition de loi, déposée le 8 juin à l'Assemblée nationale, envisage la création d'un label environnemental d'État, permettant de favoriser la résonance des manifestations[…]

01/09/2016

Le maire est-il responsable de la sécurité et de l'ordre publics lors de l'organisation de manifestations sportives?

Oui Le maire, en tant qu'autorité de police aux termes du 3° de l' article L2212-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) , est responsable du « maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblements[…]

01/09/2016

Laïcité : les préconisations de l’AMF pour le secteur sportif

L’Association des maires de France (AMF) a publié un vade-mecum de la laïcité qui, en une quarantaine de pages, rappelle ce qu’est la laïcité et comment la développer. Pour le sport, l’AMF encourage les maires à interdire de réserver, pour un[…]

01/06/2016

Publicité sur l’emprise des équipements sportifs : le décret est paru

Pris pour l’application de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (dite loi Macron), le décret fixe le régime applicable aux publicités dans l’emprise des équipements sportifs d’une[…]

01/06/2016