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Actus - Page 56

La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Pour 35 millions d'euros, Altrad devient sponsor maillot du XV de France Le contrat a été attribué jusqu'en 2023 malgré des soupçons de conflit d'intérêts avec Bernard Laporte, président de la Fédération française de rugby.[…]

09/01/2018
Les équipements sportifs jugés accessibles mais trop chers

Les équipements sportifs jugés accessibles mais trop chers

Selon une enquête réalisée par Harris Interactive, près de 7 Français sur 10 estiment ainsi qu’il y a près de chez eux suffisamment de sports différents et qui leur plaisent, ainsi que d’infrastructures permettant de les pratiquer. Les Français[…]

09/01/2018 |
 Les présidents de fédérations doivent-ils déclarer leur patrimoine à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique ?

Les présidents de fédérations doivent-ils déclarer leur patrimoine à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique ?

Oui La loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs est entrée en application au 31 décembre 2017 pour ce[…]

04/01/2018
Une commune est-elle responsable d'un accident survenu sur un site d'escalade exploité par convention par la Fédération française de la montagne et de l'escalade?

Une commune est-elle responsable d'un accident survenu sur un site d'escalade exploité par convention par la Fédération française de la montagne et de l'escalade?

Non La CAA de Marseille a confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Toulouse qui a condamné la Fédération française de la montagne et de l'escalade et la compagnie d'assurances Allianz Iard à indemniser une victime d'un grave[…]

02/01/2018
La location de scooters des mers sur le domaine public maritime est-elle assujettie à une procédure particulière?

La location de scooters des mers sur le domaine public maritime est-elle assujettie à une procédure particulière?

Oui Les véhicules nautiques à moteur (VNM), engins de type « scooter de mer » ou « moto marine », sont, comme l'ensemble des bateaux de plaisance, soumis à de strictes exigences de conformité concernant notamment les émissions gazeuses et[…]

02/01/2018
La semaine olympique se déroulera du 27 janvier au 3 février 2018

La semaine olympique se déroulera du 27 janvier au 3 février 2018

Suite à la désignation de Paris comme ville hôte des Jeux en 2024, le ministère de l’Éducation nationale en partenariat avec le ministère des Sports et le mouvement sportif français lance l’édition 2018 de la Semaine olympique et paralympique.[…]

21/12/2017 |

Actualité juridique

Question n° 02136 Situation des maîtres-nageurs sauveteurs JO Sénat du 14/12/2017 - page 4534[…]

20/12/2017
La revue de presse de la semaine

La revue de presse de la semaine

Nantes: La ville demande une étude sur la dangerosité des terrains synthétiques Particulièrement appréciés des footballeurs pour le confort de jeu qu’ils offrent en hiver, les terrains synthétiques suscitent l’inquiétude depuis quelques[…]

20/12/2017
A 7 ans des jeux l’état de la pratique du sport en île de France

A 7 ans des jeux l’état de la pratique du sport en île de France

La volonté de développer le sport pour construire une société meilleure est au centre du projet « Paris 2024 ». Parmi la quarantaine de mesures proposées, certaines se sont traduites par des objectifs chiffrés, volontairement ambitieux, par[…]

20/12/2017 |
Profession sport et loisirs lance ambition 2024

Profession sport et loisirs lance ambition 2024

« Profession sport » entend jouer son rôle auprès de la génération Paris 2024. Ambition 2024 se décline autour de 4 orientations stratégiques. - Favoriser l’emploi de qualité au sein du réseau - Développer sur les territoires des services[…]

20/12/2017