Actus - Page 3
La revue de presse de la semaine
Le Sénat modifie en profondeur le projet de loi sur l'Agence nationale du sport Le Sénat a revu différentes dispositions touchant à la gouvernance, à l’organisation territoriale et aux moyens de l’ANS. Le concours apporté aux collectivités par[…]
Un appel à projet au service de l’ambition environnementale des Jeux de Paris 2024 et du développement du sport
L’Etat a décidé de lancer, en collaboration avec le comité d’organisation de Paris 2024, un appel à tous les talents porteurs de projets innovants qui permettront notamment de rendre le sport plus accessible, plus inclusif et plus respectueux de[…]
Un projet de GIE dédié à l’économie du sport
S’inscrivant dans la dynamique intiée par la filière économie du sport, Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, et Roxana Maracineanu, ministre des Sports, ont présenté un projet de groupement d’intérêt économique (GIE) dédié aux[…]
Actualités juridiques
Réponses ministérielles JO Sénat du 20 juin 2016 Obligation de présentation du permis de conduire pour les signaleurs Question n° 10471 posée par Mme Patricia Schillinger Réponse du Ministère des sports JO AN du 18 juin 15ème législature - QE[…]
La revue de presse de la semaine
La place de la Concorde se transforme en un grand stade olympique Ce 23 juin 2019, la place de la Concorde est le siège d'un immense parc des sports. Ce projet a pour objectif d'initier les amateurs aux disciplines olympiques.[…]
Le conseil d’administration de l’agence nationale du sport définit ses critères d’intervention
Moins de deux mois après l’Assemblée générale constitutive qui a scellé la création de l’Agence nationale du Sport sous la forme d’un groupement d’intérêt public (GIP), le second conseil d’administration a notamment permis d’affiner les critères[…]
Publication d’un guide « Laïcité et fait religieux dans le champ du sport »
Roxana Maracineanu, ministre des Sports, et Jean-Louis Bianco, Président de l’Observatoire de la laïcité, ont présenté ce nouvel outil initié par le ministère des Sports en collaboration avec l’Observatoire de la laïcité. Présenté sous forme de[…]
Un jockey condamné pour fraude fiscale peut-il garder sa licence ?
Non Le ministre de l’Intérieur avait demandé à la société d’élevage du cheval français (SECF) de retirer à M. D. son autorisation de monter. Les commissaires de la SECF lui ont donc retiré cette autorisation. M. D. a alors fait appel de cette[…]
Actualités juridiques
Journal officiel 18 juin - Ministère des sports 33 Décision du 7 juin 2019 portant déclaration d'inutilité de deux parcelles relevant du domaine public de l'Etat situées sur le territoire de la commune de Gif-sur-Yvette (Essonne) 16 juin -[…]
La revue de presse de la semaine
Publication de la circulaire du 12 juin 2019 relative à la mise en œuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'Etat https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038599066&categorieLien=id Pour guérir, le sport[…]
