Actus - Page 3
La revue de presse de la semaine
Temps de travail et d’échanges sur la nouvelle gouvernance du sport Le 7 novembre 2018, la Maison du sport français a accueilli les acteurs du mouvement sportif national dans le cadre d’une rencontre initiée conjointement par le CNOSF et le[…]
6,7 M€ d’excédent pour le GIP Paris 2024
Le GIP Paris 2024 qui a conduit le dossier de candidature pour l’organisation des JO à Paris a été dissous. Le GIP disposait d'un budget de 60 millions d'euros, avec 30 millions venant de ses partenaires publics (Etat, ville de Paris, région[…]
Le sport au Salon des maires : un programme fourni
C’est aujourd’hui qui débute le salon des maires avec comme chaque année depuis 10 ans un programme chargé dans le sport. L’entrée et gratuite et l’accès aux conférence également. Avec plus de 100 exposants (sur les 900 présents) qui proposent[…]
Actualités juridiques
Réponses parlementaires JO 6 novembre santé - Possible dangerosité des pelouses synthétiques 15ème législature - question n°12477 posée par M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis Réponse du Ministère des sports sports -[…]
La revue de presse de la semaine
« Football Leaks » : le salut est dans la fuite Après les Fancy Bears, les « Football Leaks » : la révélation de documents internes permet de bouleverser une industrie du sport qui jouit, par ailleurs, d’une tranquillité absolue, observe notre[…]
Publication du rapport d’activités du CNDS pour l’année 2017
Le CNDS a publié en ligne son rapport d’activités. Les chiffres clés sont les suivants : Au titre du Plan Héritage 2024 - 10 M€ pour près de 500 équipements de proximité en accès libre - 2 M€ pour 400 actions éducatives et promotion de la[…]
Le sport au Salon des maires : plus de 100 exposants liés à l’industrie du sport, une vingtaine de conférences
Le Salon des Maires et des Collectivités Locales est le seul rendez-vous national qui réunit tous les grands acteurs de la commande publique avec l’ensemble de leurs partenaires institutionnels ou spécialisés dans la gestion, les services,[…]
Schémas de développement du sport : une construction inachevée
En janvier 2015, le ministère des Sports a enjoint ses directions locales à piloter la réalisation de schémas régionaux de développement du sport. À l’échelle de chaque région et en lien avec les collectivités et le mouvement sportif. Presque[…]
Sport motorisé: en cas de manifestation sur des voies non ouvertes à la circulation, une étude d'incidence sur l'environnement doit-elle être effectuée, quel que soit le montant de la manifestation?
Oui Dans cette affaire, la Fédération Allier Nature avait demandé au Conseil d'État d'annuler un arrêté relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique. En effet, selon la Fédération,[…]
Les membres d'une association sportive doivent-ils s'acquitter d'une licence fédérale?
Oui si la fédération est agréée. L' article L.131-6 du code du sport dispose à propos des fédérations sportives agréées que: « La licence sportive est délivrée par une fédération sportive ou en son nom. Elle ouvre droit à participation aux[…]
