Actus
Actualités juridiques
Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte Question n° 04017 posée par Mme Christine Prunaud Réponse du Ministère de l'économie et des finances 22/03/2018 Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et[…]
La revue de presse de la semaine
Grands stades : Bordeaux et Montpellier en avance Montpellier et Bordeaux ont pris le virage du partenariat avec le privé pour la construction de stades et grandes salles de sport modernes. Toulouse continue néanmoins d'accueillir de grands[…]
Une nouvelle gouvernance pour une nouvelle vision du sport
Le rapport « Nouvelle gouvernance du sport » a été remis en comité de pilotage ce matin par Laurence Lefevre et Patrick Bayeux à la nouvelle ministre des sports. Acteurs du sport a interviewé Patrick Bayeux Vous remettez le rapport sur la[…]
Actualités juridiques
Journal officiel 9 octobre Ministère des sports • 71 Décret n° 2018-868 du 8 octobre 2018 modifiant l'article R. 232-21 du code du sport 7 octobre Ministère des solidarités et de la santé • 23 Arrêté du 12 septembre 2018 relatif à l'obligation[…]
La revue de presse de la semaine
Fiscalisation des primes : Roxana Maracineanu pour l'équité entre Jeux d'été et Jeux d'hiver Roxana Maracineanu, la ministre des Sports, a déclaré lundi qu'elle souhaitait un traitement «équitable» entre les athlètes des JO d'été et ceux des JO[…]
Un guide pour « Développer la pratique multisport de nature chez les jeunes »
Le Pôle ressources national sports de nature du ministère des sports en collaboration avec ses partenaires fédéraux et institutionnels, vient de publier un guide pour développer la pratique multisport de nature chez les jeunes. À destination des[…]
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Le naming de la U Arena est légal selon le ministre de la cohésion des territoires
Selon le ministre de la cohésion des territoires, le naming de 30 millions d’euros sur 10 ans accordé par l'établissement public Paris La Défense à la U Arena est légal. Pour le Sénateur Pierre Ouzoulias ce que le département des Hauts-de-Seine[…]
Les nouvelles règles d'encadrement périscolaire
Le décret n° 2018-647 du 23 juillet 2018 modifie la définition des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires pour tenir compte de la possibilité d'organiser la semaine scolaire sur quatre journées. Les taux d'encadrement du mercredi[…]
Actualités juridiques
Question d'actualité au gouvernement Question de Michel Savin Sénateur sur le budget des sports JO Assemblée nationale 15ème législature - QE 12255 -Ministère : Solidarités et santé produits dangereux - Potentiels risques liés aux terrains de[…]
La revue de presse de la semaine
Emplois, infrastructures : Perrine Goulet, députée LREM de la Nièvre, répond aux inquiétudes sur le financement du sport Rapporteuse du budget des sports dans la commission des finances de l’Assemblée nationale, la députée de la Nièvre Perrine[…]
