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• Comment organiser une grande manifestation sportive : l'exemple de la ville de Tours - Article de revue

  ...Toutes les collectivités organisent des manifestations sportives. ...

• Comment démarcher des sponsors dans le cadre d'une manifestation sportive ? - Article de revue

  ...La recherche d'un sponsor est un élément clé de l'organisation d'une manifestation sportive. ...

• L'organisation d'une grande manifestation sportive en régie, l'exemple du marathon de Reims - Article de revue

  ...Il est plutôt rare que des manifestions sportives de grande importance qui plus est reconnues par une fédération soient organisées en régie par une commune. ...

• Réglementation applicable aux manifestations sportives (2) : homologation du site, manifestations de masse, alcool et musique - Article de revue

  ...L'organisateur d'une manifestation sportive est soumis à diverses contraintes administratives. ...
  .... Cette seconde fiche porte sur l'homologation du site sur lequel se déroule la manifestation, les autorisations préalables à l'organisation d'une manifestation réunissant plus de 1500 personnes, les autorisations liées à la vente d'alcool et à la diffusion de musique...

• Réglementation applicable aux manifestations sportives (1): autorisation, assurance et déclaration - Article de revue

  ...L'organisateur d'une manifestation sportive est soumis à diverses contraintes administratives. ...

• Réglementation applicable aux manifestations sportives (3) : les obligations sociales, la taxe sur les spectacles - Article de revue

  ...L'organisateur d'une manifestation sportive est soumis à diverses contraintes administratives. ...

• Manifestations sportives responsables : les bonnes pratiques - Article de revue

  ...Les effets sur l'environnement des manifestations sont réels : production de déchets, consommation d'énergie supplémentaire, augmentation des flux de déplacement, dégradation des sites de pratique...  Le mouvement sportif et les collectivités territoriales impulsent des politiques volontaristes en matière de développement durable. ...

• Déclaration des manifestations sportives et service d'ordre - Article de revue

  ...Le 2 décembre 1997 est entrée en application la procédure de déclaration des manifestations sportives et la mise en place de service d'ordre prévue par le décret du 31 mai 1997.Cette fiche est une synthèse des éléments contenus dans le décret n° 97-646 du 31 mai 1997 et de la circulaire du ministère de l'Intérieur du 25 août 1997...

• La police des manifestations sportives - Article de revue

  ...Le maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police, est amené à prendre des dispositions dans la mise en œuvre des pratiques sportives. ...

• La sécurité des manifestations sportives : révolution ou rançon ? - Article de revue

  ...L'auteur, délégué fédéral à la sécurité au sein de la Fédération française de rugby, nous livre son analyse de l'évolution réglementaire liée à la sécurité des manifestations sportives. ...

• Le guide du président d'association sportive - Numéro d'ouvrage

  ...Ils sont 160 000 présidents d'associations sportives à faire vivre au quotidien le sport en France. ...
  .... Mais être président d'une association sportive n'est pas une sinécure. ...

• Manifestations sportives responsables : recommandations et guides méthodologiques - Article de revue

  ...Des services de l'État, des collectivités territoriales, des fédérations sportives ou des associations ont édicté des guides, des chartes ou des labels afin d'inspirer ou de favoriser l'engagement des organisateurs d'événements responsables. ...

• Question 10388 p 3079 sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - manifestations sportives. violence. lutte et prévention - Textes juridiques

  .... Plus aucun stade n'est désormais épargné par la violence organisée par une minorité de supporters, au détriment de la majorité d'entre eux venus assister à une rencontre sportive et vivre un moment de convivialité. ...

• Question 21688 p 6626 sports - manifestations sportives - épreuves sur la voie publique. réglementation - Textes juridiques

  .... le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur le statut des signaleurs employés dans les manifestations sportives comme les rallyes automobiles ou les courses cyclistes. ...
  .... Les associations cyclistes et cibistes souhaiteraient que l'on puisse revenir sur cette exigence qui restreint le nombre de bénévoles souhaitant s'investir dans...

• Arrêté du 28 mars 2012 relatif à l'identification des conducteurs de véhicules motorisés circulant sur un parcours de liaison dans le cadre d'une manifestation sportive - Textes juridiques

• Question 10958 p 1249 sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - manifestations sportives. violence. lutte et prévention - Textes juridiques

  .... En effet, de nombreux incidents surviennent au cours des manifestations sportives avec de multiples infractions relevées. ...

• Décret no 97-646 du 31 mai 1997 relatif à la mise en place de services d'ordre par les organisateurs de manifestations sportives, récréatives ou culturelles à but lucratif - Textes juridiques

  ...NOR:INTD9700133D version consolidée au 13 juillet 2001 - version JO initiale Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'intérieur, Vu le code pénal ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de la construction et de l'habitation ; Vu le code de la route ; Vu l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 modifiée relative aux spectacles...

• Question 112604 p 3602 sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - manifestations sportives. violence. lutte et prévention - Textes juridiques

  M. Éric Raoult attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur la répression de la violence dans les stades. En effet, après la mort dramatique d'un supporter du PSG, dans la nuit du 23 novembre, après une attaque raciste et antisémite, contre un policier d'origine antillaise et un supporter d'un club de...

• Question 92677 p 7882 sports - manifestations sportives - publicité. boissons alcoolisées - Textes juridiques

  .... Les manifestations sportives d'envergure ne peuvent plus être sponsorisées par des firmes de tabac ou d'alcool. ...

• Question 2703 p 2650 Manifestations sportives : épreuves sur la voie publique. concours de la gendarmerie - Textes juridiques

  .... De même, les pompiers ou la Croix-Rouge ne peuvent plus participer à ce genre de manifestation, pourtant leur aide était précieuse notamment pour les premiers secours. ...