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• Droit des sports de nature - Numéro d'ouvrage

  ...Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. ...
  .... Le classeur « Droit des sports de nature » se propose donc de mettre en évidence et de rassembler, afin d'en donner une vue d'ensemble, les questions juridiques liées au développement, à l'organisation et à la pratique de ces sports. ...
  ...Il dresse un panorama des...

• Arrêté du 22 février 1999 établissant la liste des diplômes délivrés par le ministre chargé de la jeunesse et des sports ouvrant droit à la validation des acquis professionnels - Textes juridiques

  ...NOR: MJSK9970002A La ministre de la jeunesse et des sports, Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 modifiée d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ; Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ; Vu le décret no 86-687 du 14 mars 1986 modifié instituant le...

• Question 63930 p 2656 sports - sportifs professionnels - droit à l'image collective. bilan et statistiques - Textes juridiques

  .... le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État sur les avantages sociaux accordés aux sportifs de haut niveau. ...
  .... Dans son rapport annuel au titre de l'année 2009, la Cour des comptes a souligné qu'« alors même que le sport professionnel, en tant qu'activité privée lucrative, draine des masses financières de plus en...

• Question 21699 p 6713 sports - sportifs professionnels - droit à l'image collective. financemen - Textes juridiques

  .... Maxime Gremetz interroge Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le droit à l'image collective (DIC) instauré par la loi du 15 décembre 2004 et codifié à l'article L222-2 du code du sport. ...
  .... Alors que les travaux sont engagés pour poursuivre la réflexion sur ce dossier, le document présenté par l'association nationale des ligues...

• La difficile conciliation entre la propriété privée et les sports de nature - Article de revue

  ...La conciliation entre le droit du propriétaire privé et le besoin du sportif d'utiliser ce domaine pose des problèmes juridiques complexes. ...
  .... Et lorsque les propriétaires privés décident de fermer leurs fonds, la puissance publique, pour favoriser le développement des sports de nature,bénéficie de prérogatives qui permettent d'accéder aux sites. ...
  .... Mais à côté de ces...

• Arrêté du 26 janvier 2011 relatif aux conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et aux règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux c - Textes juridiques

• Guide de l'élu délégué aux sports - Élaborer et piloter une politique sportive - Numéro d'ouvrage

  .... Ce dossier présente une démarche complète d'élaboration et de mise en oeuvre des politiques sportives communales. ...

• Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport - Numéro d'ouvrage

  ...Depuis quelques années, de profonds changements sont intervenus en droit du sport et ont bouleversé l'appréhension de la question juridique dans cette matière. ...
  .... Les modes de communication ont bouleversé l'influence de la sphère sportive. ...
  .... La loi, les règlements des fédérations, la jurisprudence sont tous, à tour de rôle, intervenus au cours des dix dernières années...

• Sports de combat : tous sous le même toit ? - Article de revue

  ...De nombreuses collectivités font le choix de mutualiser les équipements dédiés aux différents sports de combat. ...

• Le succès pérenne des plateaux multisports en libre accès - Article de revue

  ...Les premiers plateaux multisports ont été installés au coeur des quartiers dans les années 1990, à la cadence de 500 par an. ...

• Les sports motorisés en milieu naturel - Article de revue

  ...Dans un contexte où les sports motorisés (motos, quads, 4X4, motoneiges...) se développent particulièrement, le législateur a durci progressivement les contraintes réglementaires pour concilier protection de la nature et activités humaines. ...

• Une direction des sports certifiée - Article de revue

  ...La démarche qualité mise en place par la direction des sports de la ville de Lyon a été récompensée, le 16 juin 2008, par une certification Iso 9001:2000....

• La pratique des sports de nature en pleine croissance - Article de revue

  ...Selon une étude publiée dans Stat info daté d'avril 2008, un tiers des Français de plus de 15 ans pratiquent les sports de nature. ...

• Les sports de nature en pleine ascension - Article de revue

  ...Plébiscités par des pratiquants toujours plus nombreux (2,5 millions pour les seuls licenciés en 2006), les sports de nature imposent progressivement leurs besoins aux collectivités....

• La gestion publique concertée des sports de nature : opportunités et enjeux de management public pour le département du Bas-Rhin - Article de revue

  ...En circonscrivant ici la concertation au thème du management public, cet article propose d'identifier et d'analyser quelles ont été les opportunités qui ont pu conduire le conseil général du Bas-Rhin à choisir de mettre le processus de concertation au coeur de la mise en oeuvre du projet de « gestion maîtrisée des sports de nature » bas-rhinois. ...
  .... Si le contexte politico-administratif...

• Bordeaux : le parc des sports saint-Michel - Article de revue

  ...Dernière tranche dans le réaménagement des quais de Bordeaux, le parc des sports Saint-Michel inauguré fin mai est situé entre la porte de Bourgogne et le conservatoire régional Jacques Thibaud. ...

• Quel est l'impact environnemental des sports de nature ? - Article de revue

  .... La nature, elle, doit « s'arranger » avec ces sports nature qui rassemblent environ 25 millions de Français. ...

• La charte des sports : un outil de travail entre les associations sportives et la commune : l'exemple de Combs-la-Ville - Article de revue

  .... Cette fiche pratique vous propose un cadre pour la rédaction d'une charte locale des sports à partir de l'expérience menée à Combs-la-Ville....

• QUESTIONS À Florent Dousset, Avocat, président de la commission droit du sport du barreau de Lyon - Article de revue

  ...« On ne pourra plus dire que le droit du sport n'existe pas. ...

• Le droit à l'image collective - Article de revue

  ...Le législateur, qui a constaté qu'une part non négligeable des revenus des clubs ne dépendait pas directement des prestations sportives, a créé un droit à l'image collective de l'équipe, qui se traduit par l'exonération des charges sociales sur une partie de la rémunération du joueur....