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• Le guide du président d'association sportive - Numéro d'ouvrage

  ...Ils sont 160 000 présidents d'associations sportives à faire vivre au quotidien le sport en France. ...
  .... Mais être président d'une association sportive n'est pas une sinécure. ...

• La charte des sports : un outil de travail entre les associations sportives et la commune : l'exemple de Combs-la-Ville - Article de revue

  ...Un partenariat efficace entre les associations sportives et la collectivité peut passer par l'adhésion de tous à un document contractuel. ...

• Les relations entre les collectivités et les associations sportives (1) - Cadre général - Article de revue

  ...Depuis quelques années, les collectivités signent avec les associations sportives des chartes, conventions ou contrats. ...

• La convention de mise à disposition d'équipements sportifs : un outil essentiel de la contractualisation avec les associations sportives - Article de revue

  ...La place de plus en plus importante des associations sportives dans l'animation des communes nécessite aujourd'hui une clarification des relations entre la commune et les associations sportives. ...

• Une convention de développement social par le sport à Castres : pour aller plus loin dans le partenariat ville/associations sportives - Article de revue

  ...Pour répondre aux difficultés des jeunes des quartiers qu'elle avait perçues, la ville de Castres a souhaité faire un travail étroit avec des associations sportives. ...

• Les relations entre les collectivités et les associations sportives (2) : les critères d'attribution de subvention - Article de revue

  ...Les collectivités locales ont une large tendance à définir des critères pour clarifier leurs relations avec les associations sportives. ...

• Subventions aux associations sportives : quelles responsabilités? - Article de revue

  ...Un récent arrêt du Conseil d'État vient rappeler les risques encourus par les collectivités territoriales dans leur politique de subventionnement aux associations sportives....

• Question 55845 p 10720 communes subventions associations sportives. statistiques - Textes juridiques

  .... Afin de connaître l'étendu de ce phénomène, il pourrait être souhaitable de connaître les collectivités qui ont réduit considérablement ce type de subventions sportives (- 20 % du budget du complexe omnisports de Pantin). ...

• Arrêté du 7 février 2006 portant agrément d'une association sportive - Textes juridiques

• Arrêté du 9 mars 2005 portant agrément d'une association sportive - Textes juridiques

• Arrêté du 26 mai 2008 portant agrément de l'association sportive dénommée « Fédération française de sports de contacts » - Textes juridiques

• Arrêté du 27 septembre 2006 portant agrément d'une association sportive - Textes juridiques

• Arrêté du 9 juin 2006 portant agrément d'une association sportive - Textes juridiques

• Arrêté du 20 juin 2006 portant agrément d'une association sportive - Textes juridiques

• Arrêté du 21 octobre 2005 portant agrément d'une association sportive - Textes juridiques

• Arrêté du 13 septembre 2005 portant agrément d'une association sportive - Textes juridiques

• Décret no 2001-150 du 16 février 2001 relatif aux conventions passées entre les associations sportives et les sociétés sportives créées par elles en application de l'article 11 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promo - Textes juridiques

  ...NOR:MJSK0170006D version consolidée au 16 juin 2004 - version JO initiale Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la jeunesse et des sports, Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ; Vu le décret n° 86-407 du 11 mars 1986 fixant les seuils au-delà desquels les groupements sportifs...

• Décret no 2001-150 du 16 février 2001 relatif aux conventions passées entre les associations sportives et les sociétés sportives créées par elles en application de l'article 11 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promo - Textes juridiques

  ...NOR:MJSK0170006D version consolidée au 16 juin 2004 - version JO initiale Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la jeunesse et des sports, Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ; Vu le décret n° 86-407 du 11 mars 1986 fixant les seuils au-delà desquels les groupements sportifs...

• Arrêté du 29 mars 2005 portant agrément d'une association sportive - Textes juridiques

• Arrêté du 16 février 2001 fixant la liste des documents à joindre à la convention passée entre les associations sportives et les sociétés en application de l'article 11 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée transmise au préfet afin d'examiner sa - Textes juridiques

  ...NOR: MJSK0170016A La ministre de la jeunesse et des sports, Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ; Vu le décret no 2001-150 du 16 février 2001 relatif aux conventions passées entre les associations sportives et les sociétés sportives créées par elles en application de l'article 11 de la loi...