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• La commission emploi du CNDS - Article de revue

  .... Rencontre à propos du rôle de la commission emploi du CNDS....

• Question 80792 p 3439 sports - CNDS - fonctionnement. financement - Textes juridiques

  .... le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les inquiétudes des délégués du comité départemental olympique et sportif des Bouches-du-Rhône concernant la création à compter du 1er janvier 2006 d'un nouvel établissement public : le Centre national de développement du sport (CNDS) en remplacement du Fonds national pour le développement du sport (FNDS). ...
  .... Ils...

• Question 84039 p 1910 sports - CNDS - fonctionnement. financement - Textes juridiques

  .... le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les inquiétudes des comités olympiques et sportifs quant à la création d'un nouvel établissement public : le Centre national du développement du sport (CNDS), en remplacement du Fonds national pour le développement du sport (FNDS). ...

• Question 82968 p 1640 sports - CNDS - fonctionnement. finance - Textes juridiques

  .... le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les inquiétudes du comité départemental olympique et sportif (CDOS) du Cantal concernant le remplacement du Fonds national pour le développement du sport (FNDS) par le Centre national pour le développement du sport (CNDS). ...
  .... Le CDOS souligne que, si cette gestion avec l'État a été conservée par l'institution...

• Question 79268 p 1048 sports - CNDS - fonctionnement. financement - Textes juridiques

  .... le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le Centre national pour le développement du sport (CNDS). ...
  .... D'une part, elles craignent l'insuffisance des moyens du CNDS et réclament que le taux de prélèvement sur les sommes misées sur les jeux exploités par la Française des jeux passe de 1,78 % à......

• Question 20652 p 298 Gestion paritaire des crédits du CNDS - Textes juridiques

  .... ********************************** L'honorable parlementaire a bien voulu appeler l'attention du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur ses préoccupations quant à l'organisation et aux modalités de fonctionnement du Centre national pour le développement du sport (CNDS), appelé à remplacer, pour part, le Fonds national pour le développement du sport...

• Question 21157 p 939 Gestion paritaire des crédits du CNDS - Textes juridiques

  .... le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur l'inquiétude des comités régionaux olympiques et sportifs (CROS), comités départementaux olympiques et sportifs (CDOS) et comités territoriaux olympiques et sportifs (CTOS) quant à la mise en oeuvre d'une réelle parité entre les représentants du mouvement sportif et ceux de l'Etat dans la composition des commissions...

• Question 92257 p 6621 sports - CNDS - fonctionnement. bilan et perspectives - Textes juridiques

  M. Jean-Luc Warsmann prie M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative de bien vouloir lui donner des informations sur les modalités de fonctionnement et les objectifs poursuivis par le Centre national pour le développement du sport, succédant au Fonds national du développement du sport. L'article 21 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois...

• Question 46281 p 10475 sports CNDS subventions. conditions d'attribution - Textes juridiques

  .... A la suite de réunions d'information organisées par les directions départementales de la jeunesse et des sports, de nombreuses craintes sont nées quant à l'attribution des subventions CNDS. ...
  .... Ainsi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer les moyens permettant de mettre en oeuvre une répartition plus équitable des fonds alloués par le CNDS. ...

• Question 76105 p 7670 sports - CNDS - missions. moyens - Textes juridiques

  .... La création du CNDS, début 2006, a permis de développer l'étroite concertation entre l'État et le mouvement sportif qui caractérisait la gestion du Fonds national pour le développement du sport (FNDS), tout en y associant une représentation accrue des collectivités territoriales. ...

• Question 1787 p 2290 Missions du CNDS - Textes juridiques

  .... Robert Tropeano attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur les missions du Centre national pour le développement du sport (CNDS) en matière d'aménagement du territoire dans le domaine sportif. ...
  .... Aussi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer quelles sont les nouvelles dispositions que le CNDS entend prendre pour répondre......

• Question 114636 p 2724 sports - CNDS - fonctionnement. financement - Textes juridiques

  .... le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les capacités d'intervention du Centre national pour le développement du sport (CNDS). ...

• Question 115703 p 1893 sports - CNDS - fonctionnement. financement - Textes juridiques

  .... le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les capacités d'intervention du Centre national pour le développement du sport (CNDS). ...

• Question 23581 p 8068 avenir du FNDS et création d'une fondation, adossée au CNDS Centre national pour le développement du sport - Textes juridiques

  Mme Marcelle Ramonet appelle l'attention de M. le ministre des sports sur une des grandes interrogations importantes du monde sportif portant sur le devenir du FNDS, notamment sur les moyens et les modalités d'intervention financière de l'Etat. Le ministre ayant annoncé récemment la création d'un Centre national de développement du sport, qui revêtira la forme juridique d'un...

• Question 91579 p 8445 sports - CNDS - fonctionnement. financement - Textes juridiques

  .... le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur l'utilisation des fonds récoltés par le nouveau Centre national pour le développement du sport CNDS, en remplacement de l'ancien FNDS, ressources provenant d'un prélèvement sur les sommes mises en jeu par les particuliers dans les jeux exploités par La Française des jeux. ...

• Le CNDS peut-il mieux faire ? - Article de revue

  En 2010, le Centre national pour le développement du sport adapte ses recettes et ses objectifs au contexte budgétaire, social et territorial. Clubs et collectivités devront suivre.

• CNDS : des ressources menacées ? - Article de revue

  Le Centre national pour le développement du sport annonce des moyens d'actions élargis pour 2008. Mais son budget repose sur des recettes à l'avenir incertain.

• Question 69842 p 6105 sports - CNDS - subventions. conditions d'attribution - Textes juridiques

• Question 116519 p 9617 sports - CNDS - subventions. conditions d'attribution - Textes juridiques

• Simplification pour les associations sportives des dossiers de demande de subvention au CNDS - Textes juridiques