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• Convention collective nationale du sport : quelle application ? - Article de revue

  ...Nous vous proposons, dans le cadre d'une série d'articles, d'aborder les principes essentiels liés à l'application de la convention collective nationale du sport (CCN du sport). ...
  .... Aujourd'hui, nous évoquerons dans un second volet l'impact de l'entrée en vigueur de la CCN du sport au regard des règles qui étaient appliquées au sein de la structure sportive...

• Convention collective nationale du sport : l'appliquer - Article de revue

  ...Le groupement national profession sport et loisir propose, dans le cadre d'une série d'articles, d'aborder les principes essentiels liés à l'application de la convention collective nationale du sport (CCN du sport). ...

• La convention collective nationale du sport - Numéro d'ouvrage

  ...La mise en place de la convention collective du sport est un passage délicat pour les employeurs et les salariés de toutes les structures sportives. ...

• Question 25369 p 193 Extension de la convention collective nationale du sport (CCNS) - Textes juridiques

  .... le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la convention collective nationale du sport (CCNS). ...
  .... Cependant, les comités olympiques et sportifs s'inquiètent du fait que cette convention n'a toujours pas fait l'objet d'une extension et n'est donc pas entrée en vigueur. ...
  .... La convention collective nationale du sport.......

• Questions à Jacques Toqué, Responsable associatif, négociateur CFDT de la CCN sport - Article de revue

  " La convention fait l'objet d'adaptations constantes. "

• L'entraîneur et la Convention collective nationale du sport - Article de revue

  ...Qui aurait osé parier sur « l'irrésistible percée » du droit conventionnel en milieu sportif, il y a une vingtaine d'années ? Certes, le football avait joué le précurseur en la matière mais l'application du droit social semblait se limiter durablement alors aux seuls sports professionnels. ...

• De nouvelles solidarités par le sport : enjeux et perspectives - Numéro d'ouvrage

  ...Cet ouvrage, initié par l'Agence pour l'éducation par le sport (http://www.apels.org), est la première photographie de la situation du sport employé à des fins de solidarité, d'intégration, d'éducation en France et dans le monde. ...
  .... Basé notamment sur les débats qui se sont tenus pendant deux jours lors du Forum Éducasport 2009 (Marseille), l'examen se veut critique...

• Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport - Numéro d'ouvrage

  ...Depuis quelques années, de profonds changements sont intervenus en droit du sport et ont bouleversé l'appréhension de la question juridique dans cette matière. ...
  .... Les modes de communication ont bouleversé l'influence de la sphère sportive. ...
  .... De même, le mode de vie de chacun a évolué vers une pratique sportive régulière, à tous les niveaux et à tous les âges. ...
  ...

• Les politiques sportives au défi du développement durable - Numéro d'ouvrage

  .... Dans ce contexte, la notion de développement durable, organisée autour de trois pôles indissociables (économique, social et écologique), est devenue une réponse incontournable à l'évolution raisonnable de la vie en société. ...
  .... Le champ sportif, également concerné par une telle notion, est en pleine mutation pour intégrer pleinement ce nouveau mode de pensée comme le socle commun...

• Les contrats de travail des sportifs - Numéro d'ouvrage

  ...Qu'est-ce qu'un contrat de travail en sport ? Comment le rédiger et quelles sont les mentions obligatoires ? Quels sont les droits et les obligations avec la Convention collective nationale du sport ? Qu'est-ce qu'un motif réel et sérieux de licenciement pour un entraîneur et un joueur dans un club ? Quelle est la liberté de circulation des sportifs en Europe ? Autant de questions,...

• Les régions au service d'un sport durable - Numéro d'ouvrage

  ...Les régions, les plus jeunes des collectivités territoriales, se sont peu à peu imposées dans le paysage sportif français comme des acteurs majeurs incontournables. ...
  .... À l'heure où le législateur reconnaît enfin leur rôle en instituant une compétence partagée dans le domaine du sport, il est apparu pertinent de pallier cette lacune. ...
  .... Le premier est de donner un éclairage...

• Droit des sports de nature - Numéro d'ouvrage

  ...Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. ...
  .... Cette loi est désormais codifiée (ordonnance du 23 mai 2006). ...
  ...Le classeur « Droit des sports de nature » se propose donc de mettre en évidence et de rassembler, afin d'en donner une vue d'ensemble, les questions juridiques liées au développement, à l'organisation...

• Les relations entre collectivités locales et clubs sportifs - Numéro d'ouvrage

  .... Cet ouvrage est construit autour des trois formes de soutien les plus répandues aux clubs (équipement et matériel / personnel / financement) et répond aux questions que se posent en permanence les responsables des sports des collectivités, comme les dirigeants de clubs sportifs. ...
  .... Quel est le fondement de l'attribution des subventions ? Peut-on accorder des prêts, des aides économiques...

• Le sport et l'Europe - Les règles du jeu - Numéro d'ouvrage

  ...Avec ses règles, l'Europe a modifié le paysage sportif : liberté de circulation des joueurs, transferts, cotation des clubs en bourse, paris, libre concurrence, aides publiques aux clubs, droits TV, dopage... ...
  ...Cet ouvrage présente ces règles, décisions et pratiques, pour montrer que l'européanisation du sport est devenue une réalité que nul ne peut plus ignorer. ...
  ...Dès...

• Clubs sportifs et collectivités territoriales : enjeux, modèles, partenariats, stratégies - Numéro d'ouvrage

  ...Les rapports entre le fait sportif et la sphère publique ont profondément changé. ...
  .... En corollaire, de nombreuses questions se posent : quel est le statut du sport : bien public ou bien privé ? Quels sont les nouveaux modèles de financement des clubs ? Avec la crise des finances publiques, le modèle « coubertinien » est-il condamné ? Quels arbitrages pour les dépenses des collectivités...

• Guide de l'élu délégué aux sports - Élaborer et piloter une politique sportive - Numéro d'ouvrage

  ...Aucune obligation n'incombe aux communes en matière de politique sportive. ...
  .... Dans ce contexte, la définition d'une politique sportive s'impose. ...
  .... Ce dossier présente une démarche complète d'élaboration et de mise en oeuvre des politiques sportives communales. ...

• La sécurité des équipements sportifs - Numéro d'ouvrage

  ...Depuis plusieurs années, la sécurité des établissements sportifs est au centre des débats dans toutes les collectivités territoriales. ...
  .... Pour permettre une vision claire, ce dossier est articulé autour de trois parties : - la première traite de l'équipement sportif comme ERP (établissement recevant public) ; - la deuxième aborde les équipements sportifs à travers les réglementations...

• Sport et insertion - Numéro d'ouvrage

  .... Les jeunes, parce qu'ils sont en phase de " construction ", sont plus que d'autres touchés par la destruction du lien social. ...
  ...Le sport peut-il être un espace de construction de l'individu lui permettant de " s'insérer ", c'est-à-dire de trouver sa place ? Cet ouvrage resitue tout d'abord l'adolescent dans son environnement. ...
  .... Il s'attache...

• Concevoir le sport pour un nouveau siècle - Numéro d'ouvrage

  ...En matière de gestion des organisations sportives (fédérations, ligues, clubs), il faut distinguer la pratique sportive du spectacle sportif. ...
  .... Ce livre ne traite que du " sport qui se pratique " et exclut le " sport qui se regarde ". ...
  .... Pourtant, l'intégration des évolutions actuelles dans les stratégies de développement des organisations sportives qu'ils dirigent...

• Coût de fonctionnement, tarification et pilotage des équipements sportifs - Numéro d'ouvrage

  ...L'équipement sportif constitue le point d'appui de toute politique publique sportive. ...
  .... Il étudie d'abord les charges induites par les activités puis, dans une seconde partie, indique comment les exploiter et les analyser. ...