58615 p 10285 sports - escrime - championnats du monde 2010. organisation  - 27/10/2009
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Réponse ministérielle

M. Jean Tiberi attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur le point d'étape de l'organisation des championnats du monde d'escrime qui se dérouleront à Paris du 4 au 13 novembre...

Associations - bénévolat - statut  - 13/12/2005
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Réponse ministérielle

Mme Odette Duriez * attire l'attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative au sujet de la place du bénévolat dans le monde associatif. En conseil des ministres du 12...

Arrêté du 10 novembre 2005 portant nomination des membres de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau  - 29/11/2005
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Réponse ministérielle

Arrêté du 17 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « arts martiaux chinois externes » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »  - 03/02/2011
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Réponse ministérielle

Arrêté du 17 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « arts martiaux chinois internes » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »  - 03/02/2011
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Réponse ministérielle

Arrêté du 6 mai 2010 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo et disciplines associées  - 10/07/2010
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Arrêté

centres équestres : randonnées. encadrement. qualification  - 06/01/2003
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Réponse ministérielle

Mme Françoise Imbert attire l'attention de M. le ministre des sports sur la situation des établissements équestres qui forment et emploient des animateurs titulaires d'un brevet d'animateur poney. En...

JO Assemblée Nationale du 31/12/2000 - Journal officiel Assemblée Nationale questions parlementaires réponses ministèrielles 1993-1999  - 31/12/1999
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JO Sénat du 10 janvier 2002 p 93 Q 34995 Réglementation des sports de voile  - 10/01/2002
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Réponse ministérielle

M. Georges Mouly attire l'attention de Mme la ministre de la jeunesse et des sports sur le problème posé par la législation actuelle régissant la pratique des sports de voile, considérant cette dernière...

JO Sénat du 10 janvier 2002 p 94 Q 35908 Lutte contre le dopage  - 10/01/2002
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Réponse ministérielle

M. Serge Lagauche attire l'attention de Mme la ministre de la jeunesse et des sports sur les insuffisances en matière de lutte contre le dopage révélées à l'occasion de récentes épreuves sportives internationales...

JO Sénat du 10 janvier 2002 p 95 Q 36986 Mise en place de structures tendant au développement de la boxe américaine  - 10/01/2002
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Réponse ministérielle

M. Serge Mathieu demande à Mme la ministre de la jeunesse et des sports de lui préciser les raisons pour lesquelles son ministère s'oppose à la mise en place de structures tendant au développement de...

JO Sénat du 13 juin 2002 p 1407 Q 35833 Campagne de prévention contre les accidents de sports de loisirs  - 13/06/2002
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Réponse ministérielle

M. Emmanuel Hamel attire l'attention de Mme le ministre de la jeunesse et des sports sur l'information parue à la page 9 du quotidien Le Figaro du 6 juillet 2001 selon laquelle " la Caisse nationale d'assurance...

JO Sénat du 14 février 2002 p 488 Q 37651 Bilan des activités du Conseil national du sport universitaire (CNSU)  - 14/02/2002
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M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur le Conseil national du sport universitaire (CNSU). Il lui demande quel a été au cours de l'année 2001 le bilan des activités...

JO Sénat du 17 janvier 2002 p 154 Q 33440 Coût pour les communes des sauvetages à répétition  - 17/01/2002
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M. Louis Souvet attire l'attention de M: le ministre de l'intérieur sur le coût pour les communes des sauvetages à répétition des randonneurs, des spéléologues et autres personnes dans les lieux à risque...

JO Sénat du 17 octobre 2002 p 2410 Q 1250 Sort des emplois jeunes   - 17/10/2002
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M. Bernard Murat attire l'attention de M. le ministre des sports sur le sort des emplois jeunes. Le ministère de la jeunesse et des sports avait participé activement à la mise en place du plan Emplois-jeunes...

JO Sénat du 19 septembre 2002 p 2098 Q 1193 Observatoire national des métiers de l'animation et du sport  - 19/09/2002
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M. René Trégouët rappelle à l'attention de M. le ministre des sports sur la mise en place récente d'un Observatoire national des métiers de l'animation et du sport. Peut-il lui rappeler la mission assignée...

JO Sénat du 19 septembre 2002 p 2098 Q 672 La pratique du rugby  - 19/09/2002
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M. Michel Guerry attire l'attention de M. le ministre des sports sur la dangerosité de la pratique du rugby en France et en particulier chez les jeunes. De nombreux accidents très graves se produisent...

JO Sénat du 21 février 2002 p 572 Q 37654 Élaboration d'une charte des sections sportives en lycées et collèges  - 21/02/2002
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M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur sa conférence de presse sur l'éducation physique et sportive (EPS) donnée le 7 juin 2001 et au cours de laquelle il...

JO Sénat du 21 février 2002 p 578 Q 35514 Possibilités de remboursement des frais de déplacement des fonctionnaires territoriaux et agents publics  - 21/02/2002
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M. André Pourny appelle l'attention de M. le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'État sur le problème d'indemnisation des agents de la fonction publique pour leurs déplacements. L'article...

JO Sénat du 21 février 2002 p 579 Q 36167 Conditions de cumul entre un temps non complet dans la fonction publique et un activité privée lucrative  - 21/02/2002
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M. Michel Sergent souhaite attirer l'attention de M. le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'État sur les conditions de cumul entre un temps non complet dans la fonction publique et...

JO Sénat du 24 janvier 2002 p 235 Q 35440 Réflexion sur les pratiques d'enseignement d'EPS  - 24/01/2002
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M. Serge Mathieu selon les engagements relatifs à l'éducation physique et sportive (7 juin 2001) s'inscrivant dans " une logique de rupture: ne plus considérer le sport comme le supplément d'âme du système...

JO Sénat du 26 septembre 2002 p 2169 Q 1346 Qualification des directeurs de centres de loisirs   - 26/09/2002
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M. Yves Detraigne appelle l'attention de M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Sur le projet d'arrêté visant à renforcer les exigences de qualifications demandées...

JO Sénat du 26 septembre 2002 p 2170 Q 1371 Conditions de recrutement des directeurs de centres de loisirs  - 26/09/2002
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Mme Françoise Férat appelle l'attention de M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sur les conséquences induites par l'obligation de recruter, en qualité de directeur...

JO Sénat du 26 septembre 2002 p 2171 Q 1519 Conséquences du décret n° 2002-883 sur la pérennité des centres de loisirs en milieu rural  - 26/09/2002
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M. Ambroise Dupont appelle l'attention de M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sur les conséquences que pourrait avoir sur la pérennité des centres de loisirs, notamment...

JO Sénat du 28 février 2002 p 674 Q 36729 Accessibilité des équipements sportifs pour les personnes handicapées  - 28/02/2002
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M. Emmanuel Hamel attire l'attention de Mme le ministre de la jeunesse et des sports sur le dossier de presse du Comité national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), en date du 25 janvier 2001,...