* Les premiers résultats de l'enquête 2010 sur les pratiques physiques et sportives en France 27/03/2011
A lire

Début 2010, près de deux personnes sur trois âgées de 15 ans et plus déclarent avoir pratiqué, au cours des douze derniers mois, une ou plusieurs activités physiques ou sportives (APS), au moins une fois...

"Etre organisateur d'événements sportifs" Yan Dalla Pria et Nathalie Leroux 10/02/2011
A lire

Les années 1980 ont marqué l'avènement du sport spectacle. Dans les coulisses de nombreux événements ou spectacles sportifs, on trouve des professionnels issus d'agences spécialisées et managés par un...

Sport, quelles sont tes victoires ? 13/09/2011
A lire

Si l'on s'en tient aux critères économiques, on peut considérer aujourd'hui que le sport a gagné. Mais ne doit-il pas aller chercher sa plus belle victoire dans la division supérieure, là où les critères...

"clubs pro : s'entraîner à la clarté" 16/02/2010
A lire

e récent rapport de la Cour des Comptes sur les relations entre les clubs professionnels et les collectivités soulève de sérieuses questions. Les mauvaises habitudes, à la limite de la légalité, sont...

4 clubs pour 1 salarié, le temps partiel total résulte de l'addition des heures effectuées chez chaque employeur. 24/10/2011
A lire

Un professeur de fitness était salarié à temps partiel de quatre sociétés distinctes pour un horaire hebdomadaire de 16h15 puis de 11h30.L'article 4 de la convention collective des espaces de loisirs...

50 mesures pour les énergies renouvelables 02/12/2008
A lire

Le gouvernement vient de lancer 50 mesures pour un développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale. Les énergies renouvelables participent à la lutte contre le changement climatique...

A propos du Congrès des Maires de France par Serge Roy 30/11/2009
A lire

Les Offices du Sport, au plan communal ou intercommunal, ont pour vocation de regrouper tous les « acteurs du sport », c'est-à-dire toutes les personnes physiques et morales participant ou s'intéressant...

Accidents de remontées mécaniques et tapis roulants : information du préfet 04/10/2011
A lire

La déclaration diffère selon qu'il s'agit d'accidents graves ou d'autres événements mettant en cause la sécurité des personnes. Une circulaire du ministère de l'écologie, du développement durable, des...

Acteurs de la vie scolaire 21/11/2008
A lire

Nous saluons ici le lancement de "Acteurs Vie Scolaire", le magazine des professionnels de l'éducation et des temps de l'enfant. Acteurs de la vie scolaire traite de l'ensemble des domaines qui concernent...

Associations et fonds européens : comment gérer et financer votre projet 13/07/2010
A lire

L'Avise a édité dernièrement un guide méthodologique et pratique pour les associations « Associations et fonds européens : comment gérer et financer votre projet ? ». Cette piblication permet de mieux...

C'est à celui qui veut rompre d'avoir l'air conciliant 31/01/2012
A lire

La clause d'un contrat de travail, prévoyant une procédure de conciliation obligatoire, ne peut priver un sportif du droit de porter directement devant la juridiction prud'homale le litige l'opposant...

Clubs sportifs : une nouvelle ère de financement ? 01/04/2010
A lire

Les associations sportives sont-elles déjà victimes de la réforme des collectivités locales ? On peut le craindre. Les départements ont déjà entamé une diminution substantielle des subventions versées...

Clubs sportifs : une nouvelle ère de financement ? 14/04/2010
A lire

Les associations sportives sont-elles déjà victimes de la réforme des collectivités locales ? On peut le craindre. Les départements ont déjà entamé une diminution substantielle des subventions versées...

CNDS : subvention 2011 04/03/2011
A lire

Mise en oeuvre de l'attribution de la part territoriale des subventions de fonctionnement du Centre national pour le développement du sport (CNDS) pour l'année 2011.

Collectivités : quelle répartition des compétences ? 03/08/2009
A lire

Le projet de loi sur les collectivités locales sera mis au débat dans quelques semaines  (Pour télécharger l'avant projet cliquez sur notre édito du 20 juillet). A lire nos différentes contributions...

Collectivités territoriales et clubs sportifs professionnels 11/12/2009
A lire

Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, Claire Bazy-Malaurie, présidente de chambre, rapporteur général et Michel Prat, président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes...

Colloque Stades Rugby : les compte-rendus des 22 et 23 novembre 07/12/2010
A lire

Retrouvez les compte-rendus des interventions, présentations et tables rondes qui se sont déroulées lors du Colloque Stades organisé par la Ligue nationale de rugby les 22 et 23 novembre 2010 à Paris...

Commission « Grandes salles - ARENAS 2015 » 15/03/2010
A lire

Daniel Costantini, ancien sélec­tion­neur de l'équipe de France de hand­ball, pré­si­dent de la Commission « Grandes sal­les », a remis à Rama Yade, Secrétaire d'Etat char­gée des Sports, le rap­port...

Compatibilité entre la conciliation obligatoire et l'épuisement des voies de recours interne : le Conseil d'Etat vient de trancher 19/09/2011
A lire

La saisine du conciliateur du CNOSF ne dispense pas de l'obligation d'épuiser les recours internes avant toute action juridictionnelle... mais à une condition : que cette obligation soit prévue par les...

Convention collective nationale du sport : une revalorisation a minima 17/10/2011
A lire

Un avenant à la CCNS relatif aux salaires dans le sport professionnel, a été étendu. L'avenant n°52 du 7 juillet 2010 modifie les articles 12.6.2.1 et 12.6.2.2 de la Convention collective nationale du...

DNCG le rapport saison 2009 2010 06/03/2011
A lire

Sur le site de la LFP Rapport d'activité de la LFP(3,15 Mo) * Introduction et sommaire(0,17 Mo) * 2009/2010 : des acquis décisifs(0,51 Mo) * La Ligue 1 sur tous les continents(0,47 Mo) * La LFP côté...

Dossier : Les assurances des compétitions sportives 01/10/2009
A lire

Beaucoup d'assurances se cachent derrière un « simple » match de Ligue 1. Tranquillement installé devant son téléviseur, le téléspectateur ne s'imagine pas que le moindre grain de sable qui pourrait enrayer...

Droit du sport 01/07/2009
A lire

2e édition Frédéric BuyJean-Michel MarmayouDidier PoracchiaFabrice Rizzo En savoir plus

DSP : face à la crise 09/02/2009
A lire

En ces temps de crise, les collectivités peuvent se demander si les entreprises titulaires de DSP vont survivre. En cas de défaillance, pourront-elles céder leur DSP à d'autres entités économiques ?...

Et toc ! 23 articles pour renforcer l'éthique 24/01/2012
A lire

La loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs a été définitivement adoptée par l'Assemblée nationale. L'Assemblée nationale a adopté le 18 janvier 2012, sans modification,...