Les Actualités du réseau
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« SPORT ET EUROPE : Peut-on limiter les joueurs étrangers dans le rugby ? »
30/03/2009
A lire
Au lendemain de la probante victoire du XV de France face au Pays de Galles dans le Tournoi des VI Nations, LEGISPORT a organisé un débat, pour aller au devant de l'actualité, sur les étrangers dans...
Un problème dans la précédente lettre
01/09/2009
A lire
Un problème de mise en page s'est glissé dans la lettre datée du 25 aout. Merci à nos lecteurs de l'avoir signalé. Désormais c'est corrigé. Vous pouvez la lire en suivant ce lien. A lire notamment...
Un nouveau rapport sur les grandes infrastructures sportives
15/07/2010
A lire
La Commission des Affaires Culturelles et de l'Éducation a déposé un rapport d'information concernant les grandes infrastructures sportives couvertes en France. Rapport d'information n° 2711 AN, 7...
Transposition de la directive services
03/02/2010
A lire
Les autorités françaises ont transmis à la Commission européenne leur rapport de synthèse dans le cadre de la transposition de la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil...
Transposition de la directive services
03/02/2010
A lire
Les autorités françaises ont transmis à la Commission européenne leur rapport de synthèse dans le cadre de la transposition de la directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil...
Suivez votre e-réputation ...
09/03/2009
A lire
Découvrez gratuitement Pra' TIC Territoriales avec la fiche Web : suivez votre e-réputation ! À l'heure où le numérique prend une place de plus en plus importante, l'e-réputation apparaît comme un...
Subventions d'équipement : autre temps, autres amortissements
10/01/2012
A lire
La durée d'amortissement des subventions d'équipement versées par les communes varie en fonction du bien financé et non plus de la nature du bénéficiaire. Depuis l'exercice 2006 les subventions d'équipement...
SMCL 2009 : les supports en ligne
22/11/2009
A lire
Les supports présentés lors du village du sport et des ateliers sont en ligne. lien vers les supports
Revue européenne de management du sport n°28
17/01/2011
A lire
"Pratiques sportives et handicaps, de nouveaux enjeux " sous la direction de Joel GAILLARD et Nathalie LEROUX Au sommaire : Pratiques sportives et handicaps, de nouveaux enjeux Ouvrir les espaces...
Revue européenne de management du sport 31 - Octobre 2011
24/10/2011
A lire
Numéro spécial « Management et action publique »Coordination : Nadine HASCHAR-NOÉ et Marina HONTA- Management du sport et action publique : des échelles et logiques d'action en recomposition? - L'accompagnement...
Réussir un projet touristique en milieu rural
08/02/2010
A lire
Etd publie une note, rédigée par Emmanuel Gérard (IPOLIS) et Jean-Michel Puydebat (PV2D), sur les facteurs clés de succès des projets touristiques en milieu rural. Pour les auteurs, quatre facteurs :...
Remontées mécaniques et tapis roulants : des règles de police de deux niveaux
26/09/2011
A lire
Une circulaire clarifie le rôle respectif des préfets et des exploitants de remontées mécaniques relevant du code du tourisme dans l'élaboration des règles de police. La circulaire du ministère de l'écologie,...
Régime fiscal applicable aux PPP
09/04/2009
A lire
La mission d'appui aux PPP (MAPPP) vient de publier une fiche méthodologique portant sur l'environnement fiscal des contrats de partenariat ainsi que des tableaux de synthèse faisant le point sur le nouveau...
Quand le syndicat intercommunal reprend la gérance de sa piscine
08/11/2011
A lire
Supprimer la délégation générale de signature du directeur de l'association gérant la piscine intercommunale constitue une modification de son contrat de travail. Un article du dictionnaire permanent...
Quand l'entraînement s'achève, l'obligation de moyens persiste
10/10/2011
A lire
La fin de l'entraînement et l'entrée dans les vestaires ne mettent pas fin à l'obligation de moyens de l'association sportive envers ses jeunes footballeurs. Un jeune garçon se blesse à la main, dans...
Protocole ARF - CNOSF
14/12/2009
A lire
Le protocole d'accord passé le 11 décembre dernier à Marseille entre Alain ROUSSET, Président de l'ARF, et Denis MASSEGLIA, Président du CNOSF.
Pour ou contre les propositions de la commission Balladur ?
02/03/2009
A lire
Edouard Balladur a fait ses propositions : chacune d'entre elle a ses détracteurs (beaucoup pour certaines) et ses défenseurs. Et si c'était vous : laquelle choisiriez vous ? Si les territoriaux ne devaient...
Pour ou contre le recrutement par contrat dans les collectivités ?
15/06/2009
A lire
C'est une énorme révolution qui serait à l'½uvre si le texte passait. Pas moins de 84 députés ont récemment signé une proposition de loi pour instaurer une "liberté de recrutement dans les collectivités...
Parcours acrobatique : le préfet peut fermer provisoirement l'installation
05/09/2011
A lire
L'urgence est caractérisée si le nombre et la nature des lacunes relevées font craindre la survenance à brève échéance d'accidents à l'approche de la haute saison estivale. Suite à deux accidents survenus,...
Newsletter franceolympique - 18 février 2011 Spéciale visite de la Commission d'Evaluation du CIO à Annecy
20/02/2011
A lire
Du 8 au 12 février, la Commission d'Évaluation du Comité International Olympique, présidée par Gunilla Lindberg, a réalisé une plongée au c½ur du Pays de Savoie. Elle y a découvert le concept général...
Marché européen du football : l'étude Ineum Consulting - Euromed
17/03/2009
A lire
Ineum Consulting et Euromed Management ont présenté ce leur étude « Football professionnel, finances et perspectives », baromètre sur le poids des championnats de football européens majeurs. L'étude...
Les voeux du président du CNOSF.
11/01/2010
A lire
"Si j'avais un voeu, un seul, à formuler, alors ce serait que le sport soit reconnu comme un enjeu majeur pour la France. Ce serait une formidable manière de reconnaître aussi sa contribution sociétale,...
Les stades et arénas dans le monde.
10/11/2009
A lire
Alors que la secrétaire d'Etat aux sports vient d'installer la commission grandes salles, nous vous proposons à travers une sélection de sites une visite des stades et arénas dans le monde entier...
Les sportifs amateurs et le droit du travail, par Blandine Poidevin, Avocat
05/02/2009
A lire
La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS) (1) introduit la distinction entre les salariés du sport professionnel, c'est-à-dire les personnes employées pour exercer, à titre exclusif ou principal,...