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Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « plongeon » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- 27/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 27/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
- 27/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « nage avec palmes » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunes
- 27/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « natation en eau libre » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la j
- 27/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 1er mars 2010 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2010 portant nomination du directeur de l'Union nationale du sport scolaire
- 25/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 19 mars 2010 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des sports
- 20/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 19 mars 2010 portant nomination à la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives
- 20/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
- 18/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 mars 2010 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des sports
- 12/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 1er février 2010 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des sports
- 03/03/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 23 décembre 2009 portant nomination (directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
- 27/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 5 février 2010 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de wushu, arts énergétiques et martiaux chinois
- 25/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
rrêté du 16 février 2010 pris pour l'application des articles R. 322-27 et R. 322-37 du code du sport et relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
- 25/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 février 2010 portant nomination à la commission consultative des arts martiaux et des sports de combat
- 23/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 février 2010 portant nomination du directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
- 13/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 21 janvier 2010 fixant le nombre de postes offerts au concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au titre de l'année 2010
- 12/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 22 janvier 2010 portant création de la commission d'équivalence de diplômes pour l'accès au corps des professeurs de sport
- 05/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
- 05/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 12 janvier 2010 portant ouverture de concours des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
- 03/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 15 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 03/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 15 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 03/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
rrêté du 20 janvier 2010 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectif
- 03/02/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 14 janvier 2010 fixant le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement des professeurs de sport ouverts au titre de l'année 2010 (concours externe, concours interne, troisième concours)
- 31/01/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2010 fixant les conditions de délivrance du diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
- 28/01/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
