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Numéro 23
Un ouvrage de M Patrick Bayeux
et M Pierre-Louis Freydière
et M Maurice Pujol
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Depuis plusieurs années, la sécurité des établissements sportifs est au centre des débats dans toutes les collectivités territoriales. Les accidents ont exacerbé une prise de conscience de la part des élus locaux et des professionnels du sport. Le drame de Furiani a eu pour conséquence une augmentation de la réglementation et une recrudescence des contrôles.
Les collectivités doivent donc aujourd'hui appliquer des règlements de plus en plus stricts et contraignants dans tous les lieux où l'on accueille le public. Ceux-ci varient selon le type d'équipement et la nature des activités qui y sont exercées.
Pour permettre une vision claire, ce dossier est articulé autour de trois parties :
- la première traite de l'équipement sportif comme ERP (établissement recevant public) ;
- la deuxième aborde les équipements sportifs à travers les réglementations prévues par la loi sur le sport, et en particulier la procédure d'homologation ;
- la troisième précise les conditions de mise en oeuvre de la sécurité.
Chaque règlement est traité de manière très détaillée et autonome afin de permettre aux gestionnaires de disposer de toutes les informations nécessaires.
1 La sécurité des ERP
Le classement des ERP
L'arrêté du 25 juin 1980 : dispositions générales
- Dispositions constructives
- Comportement au feu des matériaux et des éléments de construction
- Les aménagements intérieurs
- Les locaux à risques particuliers
- Les conduites et gaines
L'arrêté du 25 juin 1980 : les équipements sportifs
- Établissements sportifs couverts (type X)
- Établissements de plein air (type PA)
- Établissements du type CTS (chapiteaux, tentes et structures itinérantes et fixes)
- Établissements du type SG (structures gonflables)
- Salles polyvalentes à dominante sportive type « L »
Les équipements de sécurité
- Éclairage de sécurité des établissements sportifs
- Le désenfumage
- Les moyens de secours contre l'incendie
2 Les enceintes et équipements sportifs
L'homologation des enceintes sportives
Les équipements mobiles
Les réceptions d'ouvrages et d'installations
Le contrôle des établissements
3 Les conditions de mise en oeuvre de la sécurité
Les vérifications de sécurité (vérifications techniques GE 6, GE 7, GE 8, GE 9)
Les bureaux de contrôle
Les commissions de sécurité
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