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M Serge Pautot

M Serge Pautot

Docteur en droit, Serge PAUTOT est avocat au barreau de Marseille. Il conseille et assiste des sportifs de renom et des structures sportives. Il est, avec Michel Pautot, à l'origine de « l'arrêt Malaja » du 30 décembre 2002 qui a bouleversé le sport professionnel européen. Il anime le bulletin d'informations juridiques sportives « Légisport ».

Ses ouvrages en ligne

Droit des sports de nature

Droit des sports de nature - 02/2012

Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le...
La convention collective nationale du sport

La convention collective nationale du sport - 12/2006

La mise en place de la convention collective du sport est un passage délicat pour les employeurs et les salariés de toutes les structures sportives. Avec un nombre important d'employeurs, dont la majorité...
Les contrats de travail des sportifs

Les contrats de travail des sportifs - 06/2012

Qu'est-ce qu'un contrat de travail en sport ? Comment le rédiger et quelles sont les mentions obligatoires ? Quels sont les droits et les obligations avec la Convention collective nationale du sport ?...

 

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