M Michel Pautot
Michel PAUTOT est avocat au barreau de Marseille. Il a soutenu une thèse de doctorat en droit sur « Le sport et l'Europe » Il conseille et assiste des sportifs de renom et des structures sportives. Il est à l'origine de l'arrêt Malaja qui a bouleversé, après l'arrêt Bosman, le sport professionnel européen. Il dirige le bulletin d'informations juridiques sportives « Légisport » et le site internet www.legisport.com.
Ses ouvrages en ligne
|
Droit des sports de nature - 04/2010Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le... |
|
La convention collective nationale du sport - 12/2006La mise en place de la convention collective du sport est un passage délicat pour les employeurs et les salariés de toutes les structures sportives. Avec un nombre important d'employeurs, dont la majorité... |
|
Le sport et l'Europe - Les effets de la construction européenne sur les pratiques sportives - 05/2009La rencontre du sport et de l'Europe alimente régulièrement l'actualité sportive : liberté de circulation des joueurs, transferts, cotation des clubs en bourse, paris, libre concurrence, aides publiques... |
|
Les contrats de travail des sportifs - 10/2007Qu'est-ce qu'un contrat de travail en sport ? Comment le rédiger et quelles sont les mentions obligatoires ? Quels sont les droits et quelles sont les obligations avec la Convention collective nationale... |
Lettre d'info gratuite
Vient de paraître : Numéro 274 - 07/09/2010
>>
Toutes les archives
>> Vous abonner gratuitement
Appels à contribution
« L'univers des articles de sports et de loisirs, de la conception à la consommation : quelles innovations ? » mars 2010
« Pratiques sportives et handicaps, de nouveaux enjeux » juin 2010