Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément  - 20/01/2010
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circulaire interministérielle NOR INT E 0500112C du 15 décembre 2005, définissant les conditions dans lesquelles la pratique du saut à l'élastique doit être organisée.lesquelles la pratique du saut à l'élastique doit être organisée.  - 07/02/2006
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Circulaire du 29 novembre 2005 relative aux contrats  - 15/12/2005
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Circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004 relative à l'enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré  - 14/04/2005
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CIRCULAIRE NATATION n°2004-139 du 13/07/04 MODIFIEE par Circ.N°2004-173 du 15/10/04 (BO n° 39 du 28 octobre 2004) Texte adressé aux rectrices et aux recteurs, au directeur de l'académie de Paris, aux...

Circulaire 2004-138 du 13 juillet 2004 realtives aux risques particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire / recommandations à l'attention de la communauté éducative des enseignants d'EPS  - 13/07/2004
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Résumé : Ces recommandations visent à rappeler les conditions particulières de l'enseignement de l'éducation physique et sportive. Elles nécessitent des contraintes spécifiques d'organisation pour garantir...

circulaire n°2003-062 du 24 avril 2003 Examen et suivi médical des élèves des sections sportives scolaires  - 24/04/2003
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NOR : MENE0300852C RLR : 932-3 CIRCULAIRE N°2003-062 DU 24-4-2003 MEN - DESCO A9 SPR -------------------------------------------------------------------------------- Cette circulaire interministérielle,...

Circulaire du 24 décembre 2002 relative aux subventions de l'Etat aux associations  - 27/12/2002
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Circulaire du 29 janvier 2002 Les concours financiers des collectivités territoriales aux clubs sportifs  - 29/01/2002
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Circulaire du 1er décembre 2000 relative aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre l'Etat et les associations  - 01/12/2000
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Les Assises nationales de la vie associative qui se sont tenues les 20 et 21 février 1999 ont été l'occasion de prendre la mesure de la richesse de la contribution des associations à la vie du pays et...

Circulaire 99-136 du 21 septembre 1999 Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques  - 21/09/1999
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Circulaire n° 96-291 du 13 décembre 1996 sections sportives scolaires  - 13/12/1996
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NOR : MENL9603340C La circulaire E.N. n° 95-244 du 7 novembre 1995, élaborée conjointement avec le ministère de la Jeunesse et des Sports, a retracé le cadre précis dans lequel s'inscrit désormais le...

Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992 Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires.  - 03/07/1992
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Circulaire no 92-196 du 3 juillet 1992 Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires. Texte adressé aux recteurs, aux inspecteurs d'académie,...

Circulaire n° 88-63 du 25 juillet 1988 Relative aux autorisations de remontées mécaniques et d'aménagement des pistes de ski alpin.  - 25/07/1988
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Circulaire no 87-194 du 3 juillet 1987 Éducation physique et sportive à l'école primaire.  - 03/07/1987
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Circulaire no 87-124 du 27 avril 1987modifiée par la circulaire no 88-027 du 27 janvier 1988 Enseignement de la natation à l'école primaire.  - 27/04/1987
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Circulaire n° 86-204 du 19 juin 1986. Surveillance des plages et lieux de baignade d'accès non payant  - 19/06/1986
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Circulaire n° 253 du 18 juillet 1955 Sécurité des baignades et des établissements de bains et de natation
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(Education nationale ; Intérieur) Par circulaire du 22 juillet 1948, et sous le triple timbre des ministères de l'Intérieur, de l'Education nationale et de la Santé publique, il vous a été demandé de...