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Arrêté du 28 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2011 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive
- 04/09/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 6 août 2010 portant nomination (directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)
- 01/09/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et les services territoriaux du ministère chargé de la jeunesse et des sports
- 01/09/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 juillet 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
- 21/08/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 juillet 2010 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
- 21/08/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 30 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
- 21/08/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
rrêté du 19 juillet 2010 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire placé auprès de chaque dire
- 11/08/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 2 juillet 2010 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
- 30/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 23 juillet 2010 portant extension d'avenants à la convention collective nationale du golf (n° 2021)
- 30/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 30/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 13 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 1er février 2010 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball
- 24/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
- 22/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 13 juillet 2010 relatif à l'agrément d'un centre de formation de rugby à XIII
- 22/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 13 juillet 2010 relatif au retrait d'agrément d'un centre de formation de handball
- 22/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 2 juillet 2010 reconnaissant d'intérêt général les stades Bollaert et Tassette
- 22/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 juillet 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de hockey sur gl
- 22/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 30 juin 2010 portant nomination (directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)
- 16/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 6 mai 2010 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo et disciplines associées
- 10/07/2010
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Arrêté
Arrêté du 24 mai 2010 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
- 06/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport
- 02/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 25 juin 2010 fixant la liste des substances ou méthodes nécessitant pour leur utilisation ou leur détention par le sportif une autorisation d'usage à des fins thérapeutiques ou une déclaration d'usage
- 02/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 18 juin 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
- 01/07/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 16 juin 2010 portant autorisation du 97e Tour de France cycliste du 3 au 25 juillet 2010
- 24/06/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 1er juin 2010 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Strasbourg et désignation de son président
- 17/06/2010
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 1er juin 2010 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des sports
- 12/06/2010
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Arrêté
