- Date de parution
- Libellé
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du golf
- 30/04/2009
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels
Avis
Arrêté du 17 juillet 2007 portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518)
- 27/07/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Travail et Emploi
Arrêté
Arrêté du 28 juin 2007 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
- 14/07/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 28 juin 2007 relatif aux agréments des centres de formation de handball
- 12/07/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 28 juin 2007 relatif aux agréments des centres de formation de rugby
- 12/07/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 28 juin 2007 relatif aux agréments des centres de formation de football
- 11/07/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 20 mai 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Limousin
- 22/06/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Décret du 21 juin 2007 portant nomination au collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
- 22/06/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Décret
Arrêté du 21 mai 2007 habilitant les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de la jeunesse et des sports à constater les infractions mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles
- 09/06/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 21 mai 2007 relatif aux conditions d'encadrement des accueils de scoutisme
- 09/06/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 5 juin 2007 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale d'athlétisme
- 09/06/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 19 mai 2007 portant nomination au cabinet de la ministre
- 26/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 10 avril 2007 renouvelant l'agrément pour cinq ans de l'antenne médicale de prévention du dopage de Champagne-Ardenne
- 19/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « développement de projets, territoires et réseaux » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »
- 19/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « direction de structure et de projet » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »
- 19/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 28 mars 2007 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
- 19/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Intérieur
Arrêté
Arrêté du 23 avril 2007 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
- 17/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 23 avril 2007 relatif à la liste des sportifs Espoirs
- 17/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 23 avril 2007 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
- 17/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 24 avril 2007 relatif à la désignation des membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
- 17/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 27 avril 2007 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
- 17/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 9 mai 2007 portant inscription à un tableau d'avancement (inspection générale de la jeunesse et des sports)
- 17/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 15 mai 2007 portant nomination (administration centrale)
- 16/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 15 mai 2007 portant nomination (administration centrale)
- 16/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté
Arrêté du 15 mai 2007 portant nomination (administration centrale)
- 16/05/2007
Législation et réglementation française > Bulletins Officiels > Jeunesse, sports et vie associative
Arrêté