- Date de parution
- Libellé
Arrêté du 12 janvier 2012 fixant le programme des épreuves des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives
- 24/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Avis de vacance d'un emploi d'inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
- 24/01/2012
Législation et réglementation française
Avis
Arrêté du 2 décembre 2011 portant répartition des sièges entre les organisations syndicales en vue de la désignation des membres titulaires et suppléants représentant les personnels au comité technique commun aux établissements publics de formation régis
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Dijon et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin »
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 5 décembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 5 décembre 2011 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Bordeaux et désignation de son président
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 9 décembre 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
- 19/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant délégation de signature (cabinet)
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant délégation de signature (cabinet)
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 11 janvier 2012 portant nomination au cabinet du ministre
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport
- 17/01/2012
Législation et réglementation française
Arrêté
Question 101535 p 449 collectivités territoriales - réglementation - normes juridiques. rapport. propositions
- 17/01/2012
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Question 120364 p 617 associations - bénévolat - développement
- 17/01/2012
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Question 121344 p 623 sports - natation - enseignement et surveillance. effectifs de personnel
- 17/01/2012
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle
Question 121380 p 484 TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- 17/01/2012
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle