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Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport
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Numéro 43
Un ouvrage de Mme Viviane Gelles
et Mme Blandine Poidevin
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Depuis quelques années, de profonds changements sont intervenus en droit du sport et ont bouleversé l'appréhension de la question juridique dans cette matière.
Le premier changement est d'ordre économique. Les modes de communication ont bouleversé l'influence de la sphère sportive. Des modifications importantes ont touché les habitudes de consommation du phénomène sportif. De même, le mode de vie de chacun a évolué vers une pratique sportive régulière, à tous les niveaux et à tous les âges.
Le second changement est d'ordre juridique. La loi, les règlements des fédérations, la jurisprudence sont tous, à tour de rôle, intervenus au cours des dix dernières années dans cette matière sportive pour répondre à des questions d'ordre différent (la sécurité des enceintes sportives et la responsabilité des organisateurs, les paris sportifs et les jeux de hasard, la lutte contre le dopage, etc.). Ainsi, c'est l'ensemble de l'environnement juridique du droit du sport qui a évolué.
Ce classeur consacre des développements synthétiques à une majorité de sujets auxquels peut être confronté le professionnel en charge de questions sportives.
L'ouvrage s'inscrit dans le cadre de l'environnement juridique français, tout en rappelant les règles communautaires susceptibles de s'appliquer à l'environnement sportif.
Les auteures ont souhaité rendre ce classeur le plus pratique, pragmatique et pédagogique possible pour un accès au plus grand nombre. Il est enrichi d'annexes qui permettent aux professionnels de disposer d'une bible de documents.
1 Les acteurs du sport
2 Sport et argent
Financement des infrastructures
Financement des acteurs du sport
3 Sport et santé
La prévention
La lutte contre le dopage
Le dopage technologique
4 Sport et image
Le droit à l'image
Le sponsoring
Les droits de retransmission
5 Sport et jeux de hasard
6 Les droits de propriété intellectuelle
7 Sport et sécurité
8 Sport et respect de la personne humaine
Droit de la presse
Sport et discrimination
9 Environnement concurrentiel et pratiques commerciales prohibées
Les règles européennes
Les règles nationales
10 Sport et fiscalité
La fiscalité du sportif professionnel
La fiscalité de l'association sportive
La fiscalité de la société sportive
Le contrôle fiscal
11 Les recours dans le domaine sportif
12 Les procédures collectives : redressement et liquidation judiciaires (sociétés de droit privé, associations)
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