Jurisprudence
Natation scolaire  - réf. 10-01
Cette première fiche de jurisprudence se trouve être exemplaire quant aux développements qu'elle implique : cette affaire va être traitée au niveau pénal (A), au niveau civil (B) et au niveau administratif...

Le droit et la sociologie du sport
Frais de secours en montagne (1): l'application de l'article 54 de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité  - réf. 01-26
L'article 54 de la loi dite démocratie de proximité votée au cours de l'hiver dernier remet en cause le principe de gratuité des secours en montagne.

Cette fiche pratique vise à expliciter les conditions...

Les équipements sportifs
Le plan de maintenance et de sécurité des buts et de leurs cages : l'exemple de la ville de Lisses  - réf. 04-45
Dans le cadre de la mise à disposition des équipements sportifs au public, les collectivités territoriales, majoritairement propriétaires des bâtiments, sont responsables de l'état général du matériel...

Témoignages
" 2002, année du vélo à Digne-les-Bains " : un événementiel au service d'une politique publique transversale et durable  - réf. 08-31
Digne-les-Bains, chef-lieu
du département des Alpes-
de-Haute-Provence bénéficie
d'un cadre naturel
exceptionnel. Digne-les-Bains
cherche à développer une
image dynamique tout
en valorisant son
environnement...