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Le sport et l'Europe - Les effets de la construction européenne sur les pratiques sportives
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Un ouvrage de M Michel Pautot
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La rencontre du sport et de l'Europe alimente régulièrement l'actualité sportive : liberté de circulation des joueurs, transferts, cotation des clubs en bourse, paris, libre concurrence, aides publiques aux clubs, droits TV, dopage... La Commission européenne, après la Cour de justice des Communautés européennes, a eu aussi l'occasion de mettre en demeure divers États afin qu'ils respectent les principes fondamentaux de liberté du Traité de Rome. Les effets du droit communautaire sur la liberté de circulation se sont fait sentir, avec la quasi-disparition des quotas de joueurs étrangers. La jurisprudence Bosman, amplifiée par la jurisprudence Malaja, a facilité la mondialisation du sport et modifié la composition des équipes et des structures économiques des grands clubs européens. L'Europe mène actuellement une politique du sport. Déjà, le Livre blanc adopté par la Commission est une étape. Le Conseil de l'Europe a mis ses valeurs humanistes au service du sport en prenant des initiatives : Charte européenne du sport, Convention sur la violence et les débordements de spectateurs, Convention contre le dopage... Cet ouvrage permet de presque tout savoir sur ces questions !
1 L'application des règles de l'Union européenne
La libre circulation des sportifs
L'extension de la libre circulation des sportifs avec les accords européens
Les conséquences de la libre circulation
Les obstacles juridiques aux retours des quotas des joueurs étrangers
La libre circulation des services et des capitaux
L'accès des téléspectateurs aux grands événements sportifs
La délocalisation des clubs sportifs et des championnats nationaux
Les sélections des athlètes lors des compétitions sportives
Le tabac et la Formule 1
L'appel public à l'épargne des clubs sportifs
Les paris
Les pratiques anticoncurrentielles
La réglementation antidopage
Les retransmissions télévisées d'événements sportifs
Les transferts des footballeurs
La vente des billets aux manifestations sportives internationales
La multipropriété des clubs de football
Les aides publiques
La mise à disposition des joueurs aux équipes nationales
La reconnaissance du sport dans les traités européens (avant et après le Traité de Lisbonne du 13 décembre 2007)
2 Les initiatives du Conseil de l'Europe
Les actions spécifiques du Conseil de l'Europe
La promotion des idéaux du sport
L'Accord partiel élargi sur le sport
L'application de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
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