JO Sénat questions parlementaires réponses ministèrielles année 2001
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
26/10/2002
01/01/2002
Recherche par le numéro de la question sur le site du Sénat http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi?pid_client=17972&htmlpage=question/frame2.html
JO Sénat du 27 décembre 2001
p 4101 Q 35777 devenir des aides éducateurs de l'éducation nationale
JO Sénat du 20 décembre 2001
p 4033 Q 32206 assouplissement des procédures de recrutement dans la fonction publique territoriale
JO Sénat du 13 décembre 2001
p 3949 Q 34086 Classification des activités physiques et sportives dites à risques
JO Sénat du 6 décembre 2001
p 3856 Q 34880 Conséquences de la création d'un stade mécanique dans l'Hérault
p 3858 Q 35439 Mission sur la professionnalisation des études STAPS en direction des métiers du sport
JO Sénat du 29 novembre 2001
p 3777 Q 30343 Bilan des emplois-jeunes
p 3787 Q 31588 Sécurité dans les piscines publiques
JO Sénat du 22 novembre 2001
p 3715 Q 34857 Règles applicables à l'acquisition par une commune de terrains situés hors de son territoire pour la réalisation d'équipements sportifs
JO Sénat du 8 novembre 2001
p 3570 Q 34819 Effets en dehors de la France de la Loi Evin
JO Sénat du 1er novembre 2001
p 3473 Q 34458 Réduction du temps de travail dans les collectivités locales
JO Sénat du 18 octobre 2001
p 3333 Q 29169 Évolution des contrats emplois-solidarité
JO sénat du 4 octobre 2001
p 3207 Q 32599 Diplômes requis pour l'encadrement des sports nautiques
p 3208 Q 34337 Transfert d'un joueur de football
p 3221 Q 33472 Difficultés des professionnels du ski de fond lors de la saison 2001
JO sénat du 27 septembre 2001
p 3129 Q 33521 Sécurité des locaux intercommunaux: responsabilité du président, des maires et des enseignants
p 3123 Q 32267 Interventions des éducateurs sportifs dans les établissements d'enseignement
JO sénat du 13 septembre 2001
p 2985 Q 33548 Observations de la Cour des comptes sur les conditions de construction et de concession du Stade de France
JO sénat du 6 septembre 2001
p 2901 Q 34483 Situation des guides et accompagnateurs de tourisme équestre
p 2897 Q 31330 Pérennisation des emplois jeunes dans la fonction publique territoriale.
JO Sénat du 30 août 2001
p 2835 Q 33251 Évaluation des frais de carburant donnant lieu à réduction d'impôt pour les bénévoles sportifs
JO Sénat du 23 août 2001
p 2759 Q 29209 Emplois -jeunes embauchés par les collectivités locales : réflexion sur d'éventuelles conditions d'intégration dans la fonction publique territoriale
JO Sénat du 9 août 2001
p 2627 Q 31877 Grève dans les piscines à Paris , concours d'accès sur titre à la filière sportive des titulaires du BEESAN.
p 2629 Q 33301 Situation des stations de ski de fond
p 2629 Q 33382 Reconnaissance des sportif handicapés
p 2629 Q 33381 EPS pour les enfants handicapés d'age scolaire
JO Sénat du 2 août 2001
p 2526 Q 31164 Projet de construction d'un complexe sportif sur l'ancien site de la Cogéma, à Lodève (Hérault)
JO sénat du 26 juillet 2001
p 2479 Q 32085 Incidents lors des matches de football
p 2452 Q 33137 Situation des campings municipaux à l'égard de l'impôt sur les sociétés
JO sénat du 19 juillet 2001
p 2389 Q 32159 Mise en place d'une commission de contrôle spécialisée pour les équipements sportifs
JO sénat du 12 juillet 2001
p 2332 Q 30377 Attribution de subventions municipales aux associations communales
p 2337 Q 33551 Conséquences de la suppression de l'homologation des diplômes d'accompagnateurs et de guides de tourisme équestre.
p 2337 Q 33675 Conditions de diplômes pour la pratique des activités nautiques
JO sénat du 5 juillet 2001
p 2251 Q 32461 Périodicité des vérifications de certains matériels sportifs (cages et buts de football, de handball, de hockey et les paniers de basket-ball.)
JO sénat du 28 juin 2001
p 2166 Q 32171 Résultat de la recherche sur la qualité et la sécurité des matériels et équipements d'EPS des collèges et lycées
JO sénat du 21 juin 2001
p 2101 Q 32062 Réforme de la fédération française d'athlétisme
JO sénat du 14 juin 2001
p 2013 Q 27958 Formalités à respecter en cas de refus d'une subvention à une association
JO sénat du 7 juin 2001
p 1919 Q 30919 Décentralisation de la gestion des emplois de catégorie A au profit des conférences régionales de l'emploi territorial.
p 1925 Q 32325 Publication des comptes des associations.
JO sénat du 24 mai 2001
p 1773 Q 30934 Rémunération des agents recrutés dans le cadre de la fonction publique territoriale
p 1782 Q 32129 Contrôle des comptes des associations subventionnées
JO sénat du 17 mai 2001
p 1697 Q 25919 Création auprès du ministère de la jeunesse et des sports d'une commission spécialisée de terminologie et de néologie
p 1697 Q 28350 Contrôles anti-dopage effectués lors des jeux Olympiques 2000 de Sydney
JO sénat du 10 mai 2001
p 1605 Q 31329 Pérennisation des emplois jeunes
JO sénat du 3 mai 2001
p 1528 Q 30815 Modalités de fonctionnement des jurys de concours d'accès à la fonction publique territoriale
JO Sénat du 3 mai 2001
p1527 Q 30815 modalité de fonctionnement des jurys des concours d'accès à la fonction publique territoriale
JO sénat du 26 avril 2001
p 1455 Q 29347 Sous-représentation des élus au sein du CNAPS
p 1456 Q 29847 Inventaire du patrimoine immobilier des centres de vacances et de loisirs
p 1456 Q 29986 Dysfonctionnement de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
JO Sénat du 19 avril 2001
p 1332 Q 29602 Statut fiscal des travailleurs indépendants liés aux métiers du sport
p 1351 Q 26809 Cumul d'emploi public et d'emploi privé de fonctionnaire
p 1352 Q 29700 Conséquences sur les budgets communaux de l'application des 35 heures aux personnels
des communes
JO sénat du 12 avril 2001
p 1285 Q30732 Prévention des accidents de sports et de loisirs
JO sénat du 5 avril 2001
p 1184 Q29848 Recrutement des personnels des centres de vacances et de loisirs sécurisé
p 1185 Q30474 Organisation d'activités physiques et sportives par des agents territoriaux
JO sénat du 29 mars 2001
p 1100 Q29999 Représentation du jiu-jîtsu au sein de la commission consultative des arts martiaux
JO sénat du 15 mars 2001
p 951 Q29710 Définition de " stations classées " et de " communes touristiques "
p 943 Q30255 Intégration dans la fonction publique de l'Etat de certains fonctionnaires territoriaux
JO sénat du 8 mars 2001
p 783 Q28115 Avenir des contrats emploi solidarité
JO sénat du 1er mars 2001
p 754 Q 28063 Dopage aux jeux Olympiques
p 754 Q29027 Représentation des élus au sein du CNAPS
JO Sénat du 22 février 2001
p 666 Q 29177 Recrutement de nouveaux aides éducateurs de l'éducation nationale
JO Sénat du 15 février 2001
p 587 Q 29175 Transformation du statut des aides-éducateurs de l'éducation nationale
p 587 Q 29350 Réglementation du transport des élèves
JO Sénat du 8 février 2001
p 507 Q 29508 Rythmes scolaires
JO Sénat du 01/02/2001
p 396 Q 28822 du 02/11/2000 difficulté d'encadrement des activités physiques et sportives de pleine nature en
milieu scolaire
p 411 Q 28349 Bilan des accidents de montagne lors de la période estivale 2000
p 412 Q 28968 Situation du basket en Europe
p 412 Q29220 Développement du handisport
p 413 Q 29463 Réglementation applicable aux Equipements de protection individuels
p 414 Q 29603. contrats des salariés des petites et moyennes associations
page 414 . Q29849 Centres de vacances et de loisirs et valorisation des activités bénévoles
JO Sénat du 18/01/2001
page 179. Q 27789 Création d" associations juniors "
page 179 Q 28392 Aspects financiers de la médiatisation sportive
JO Sénat du 11/01/2001
page 90 Question 23386 Rythmes scolaires
JO Sénat du 04/01/2001
page 37. Q 27728 Homologation du brevet fédéral d'éducateur des sports de traîneau et de ski pulka scandinave
A consulter sur : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi?pid_client=17972&htmlpage=question/frame2.html