JO Sénat questions parlementaires réponses ministèrielles Année 2000
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
26/10/2002
01/01/2001
JO Sénat questions parlementaires réponses ministèrielles année 2000 sur le site du Sénat
http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi?pid_client=17972&htmlpage=question/frame2.html
JO Sénat du 28/12/2000
page 4489. Q27741 Difficultés des médecins préleveurs dans les contrôles antidopage
page 4489. Q 27842 Projets de lutte contre le dopage sélectionnés par la Commission européenne
JO Sénat du 14/12/2000
page 4281. Q28742 Transfert de joueurs de clubs de football
JO Sénat du 30/11/2000
page 4087. Q27790 Conseils généraux associés aux politiques de loisirs des jeunes
JO Sénat du 23/11/2000
page 4015. Q26816 Développement des clubs amateurs de football
JO Sénat du 16/11/2000
page 3936. Q25650 Violences sexuelles dans les milieux sportifs
page 3937. Q28107 Règlementation du football professionnel
JO Sénat du 09/11/2000
page 3858. Q 27052 Dispositions réglementaires européennes concernant les dimensions sociales du football
page 3859. Q27899 Organisation du football professionnel
JO Sénat du 2/11/2000
page 3788. Q 25094 Financement des centres médico-sportifs
JO Sénat du 12/10/2000
page 3493. Q 26921 expatriation des champions d'europe
page 3492 Q 26159 Augmentation du budget de la jeunesse et des sports
JO Sénat du 07/09/2000
page 3081. Q 26053 Réglementation des sorites scolaires
JO Sénat du 24/08/2000
page 2953. Q 26207 Accès des handicapés aux loisirs
JO Sénat du 03/08/2000
page 2736. Q 25027 Projet de statut du jeune animateur volontaire stagiaire
JO Senat du 27/07/2000
page 2668.Q n°24324 Gestion des clubs de football
page 2668. Q 25790 Soutien aux employeurs d'emplois jeunes dans les domaines du sport et de l'animation
page 2668. Q 24273 Redistribution des bénéfices issus de la Coupe du monde de football 1998
JO Senat du 13/07/2000
page 2519. Q 25656 Statut des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs
page 2512. Q 23277 Réduction du temps de travail dans le secteur public
page 2511.Q 21258 Délai de formation d'adaptation à l'emploi et avancement de grade de certains fonctionnaires
page 2519. Q 25491 Statut du jeune animateur volontaire stagiaire
JO Senat du 06/07/2000
page 2395. Q 24133 Enseignement de l'éducation physique et sportive dans l'enseignement professionnel intégré
page 2385. Q 14415 Enseignement de la natation
page 2386.Q 24188 Séances d'enseignement de la natation : présence obligatoire d'un maître-najeur sauveteur
page 2399. Q 24406 Réglementation applicable aux cumuls d'activité privée et publique
page 2391. Q 23904 Surveillance des élèves par des titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)
page 2391. Q 23986 Conséquences contraignantes des normes introduites pour la pratique des sports nautiques
JO Senat du 29/06/2000
page 2322.Q 22486 Dysfonctionnement affectant la Fédération nationale de karaté
page 2320.Q 23726 Vente de boissons du deuxième groupe à l'occasion de manifestations associatives
JO Senat du 22/06/2000
page 2238.Q 23522 Attribution d'un statut de " volontaires " aux bénévoles se consacrant à l'animation temporaire des centres de vacances et loisirs
page 2219.Q21496 Organisation des sorties scolaires
page 2236. Q 22781 Vacances des enfants handicapés
page 2235. Q 21605 Réforme des colonies de vacances
JO Senat du 01/06/2000
page 1977. Q 24063 Statut des directeurs et animateurs des centres de vacances et de loisirs
JO Sénat du 25/05/2000
page 1872.Q n° 20110 Emplois-jeunes : préparation aux concours de la fonction publique territoriale
JO Senat du 18/05/2000
page 1775. Q 13945 Filière Sciences et techniques des activités physiques et sportives
page 1788.Q 24532 Statut des animateurs et directeurs volontaires des centres de vacances et de loisirs
JO Senat du 11/05/2000
page 1708.Q 22418 Renforcement de la participation des pouvoirs publics à la politique sportive
JO Senat du 04/05/2000
page 1608. Q 22588 Création d'un statut d'animateur volontaire
page 1603.Q20337 Actions en justice des associations
page 1609.Q 23584 Pratique du rugby
JO Senat du 27/04/2000
page 1513. Homologation des diplômes afférents aux activités de tourisme équestre
JO Senat du 20/04/2000
page 1439. Sports aéronautiques : étude réalisée sur les accidents survenus dans cette branche d'activité
page 1456. Ski et règle de conduite sur les pistes
JO Senat du 13/04/2000
page 1363. Tracasseries administratives imposées aux bénévoles des associations locales
page 1369. Réforme de gestion du Fonds national de développement de la vie associative
JO Senat du 06/04/2000
page 1282.Délégation de signature aux adjoints du maire
page 1272. Bilan de l'application de la nouvelle circulaire organisant les sorties scolaires
page 1290 Dérogations temporaires d'ouverture de débits de boisson dans les installations sportives
page 1271.Organisation des sorties scolaires
page 1272. Sorties scolaires : question de la responsabilité
JO Senat du 30/03/2000
page 1171. Aides au départ en vacances
JO Senat du 23/03/2000
page 1077. Procédures de recrutement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives
page 1076. Transfert à une collectivité territoriale de l'objet et des moyens d'une association dissoute et licenciements
page 1082. Organisation de manifestations par les associations
page 1084. Maîtres nageurs titulaires du BEESAN
page 1084. Diplômes requis pour l'encadrement de la petite enfance JO Senat du 16 mars 2000
page 977 Application de la loi sur la protection des sportifs
JO Sénat du 09 mars 2000
page 879.Maîtres nageurs titulaires du BEESAN
page 885. Application de la loi du 29 janvier 1993 relative à la transparence de la vie économique et des procédures dans les relations entre les collectivités publiques et les associations
page 886 Introduction en bourse des clubs sportifs
page 887.politique du sport
JO Senat du 02 mars 2000
page 789 Commission de terminologie du ministère de la jeunesse et des sports
JO Senat du 24 février 2000
page 679. Régime social des boxeurs
page 694.Politique de lutte contre le dopage
JO Sénat du 17 février 2000
page 599 Budgétisation du Fonds national pour le développement du sport
page 600 Budgétisation du FNDS
page 618. Responsabilité des enseignants et des directeurs d'établissements en cas d'accident pour risque ou pour faute
page 621 Encadrement des activités sportives
page 622 Union européenne et lutte contre le dopage
page 625.Périmètre imposé pour les débits de boisson
JO Senat du 10 février 2000
page 540 Examen du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne
JO Sénat du 27 janvier 2000
page 333 Bénéfices réalisés par le comité français dorganisation de la coupe du monde de football (CFO) 1998
JO Senat du 20/01/2000
page 217. Formation initiale des agents de la fonction publique territoriale
page 311. Qualification des bénévoles dans les associations
page 326. Ouverture de buvettes à l'occasion de rencontres sportives
A consulter sur : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi?pid_client=17972&htmlpage=question/frame2.html