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La réglementation de l'enseignement, de l'encadrement et de l'animation des APS

Article du numéro 74 - 01 décembre 2005   - Réf. 05-01

L'enseignement des APS

L'enseignement des activités physiques et sportives est réglementé par la loi sur le sport. Toutefois, les agents territoriaux des APS bénéficient
d'un cadre réglementaire spécifique qu'on ne peut ignorer.
Après avoir étudié les cas généraux, le cas particulier des agents territoriaux sera traité.

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